Histoire du droit des marchés financiers

Résumé du document

Fiche de droit bancaire et financier de 2 pages : Histoire du droit des marchés financiers



L'origine des marchés financiers exacte est incertaine. Ils datent probablement de l'époque où l'échange des marchandises, des monnaies et des effets de commerce. Il s'agit des foires commerciales du Moyen Age. Elles ont donné lieu à l'échange des marchandises. Le troc est le plus vieux contrat. L'échange des monnaies. L'échange des effets de commerce.





§1. L'origine des marchés financiers

§2. Le contexte international (la mondialisation)

Extraits

[...] Histoire du droit des marchés financiers L'origine des marchés financiers L'origine des MF exacte est incertaine. Ils datent probablement de l'époque où l'échange des marchandises, des monnaies et des effets de commerce. Il s'agit des foires commerciales du Moyen Age. Elles ont donné lieu à l'échange des marchandises. Le troc est le plus vieux contrat. L'échange des monnaies. L'échange des effets de commerce. C'est à compter du moment où sont nées les valeurs mobilières que, au sens où nous l'entendons, les MF sont apparus. [...]

[...] Sous la 4ème république, les choses ont avancées. Le besoin de règlementer s'est fait jour, mais rien n'est venu. Sous la 5ème république, les choses ont avancées plus vite sous l'impulsion du général de Gaulle. On a fait le point sur le besoin effectif de la règlementation en matière boursière (exemple : les titres des émetteurs nationaux ont été centralisés et cotés à Paris). Il y avait encore une bourse à Marseille, Lyon, Lille, Nancy, Nantes. Ces bourses étaient des bourses d'émetteurs. [...]

[...] Parce que le CCom n'a pas intégré la règlementation boursière, la règlementation boursière a pu naître. Dès la restauration, la bourse de Paris a pu vivre, s'épanouir hors CCom. Il a donc fallu attendre un décret du 7 octobre 1890 pour que le premier statut officiel d'ensemble de la Bourse de Paris voie le jour. Ce décret n'a pas été modifié jusqu'en 1988. Retenons que beaucoup d'incertitudes se sont fait jour pendant cette période quasi centenaire concernant la règlementation en matière boursière. [...]

[...] Perte de confiance. En 1716, un financier écossais (John Law) a eu une grande idée : il a créé la première compagnie boursière : la Compagnie d'Occident. Elle est devenue en 1718 Banque Royale. La confiance s'instaure, puis a donné lieu à une crise de confiance : il y a eu un décalage entre le papier et les choses. En 1720 c'est la banqueroute. Cette crise va donner lieu à un mouvement de retrait de la monarchie elle-même à l'égard du phénomène boursier (Louis XV était enfant). [...]

[...] Ce multilatéralisme qui va être consacré par la directive MIF aura de grandes conséquences. Il n'y a pas de bilatéralisme, ni la concertation de l'offre de A avec celle de B. Sur un marché boursier, le grand nombre d'intervenants fait que le rôle du marché est de centraliser les offres et les demandes pour effectuer la cote. Depuis l'avènement de l'électronique c'est un ordinateur central qui va fixer automatiquement la coté des valeurs. C'est pourquoi on peut donner une définition du marché comme un lieu où s'effectuent les transactions de tous les intervenants et qui diffuse l'information financière en continu. [...]