L'affaire Marie Besnard

Résumé du document

Réponse à 10 questions sur l'affaire Marie Besnard. Etude de l'organisation judiciaire, la notion de preuve et de litige.

Extraits

[...] Justifiez SI j'avais fait partie des jurés, je pense que j'aurai voté dans le sens de la décision d'acquittement de la Cour d'Assises. En effet, les preuves démolies une par une ne permettent pas d'avoir une certitude concernant sa culpabilité. Pensez-vous que MB était coupable ? Je pense que MB était coupable, le faisceau d'indices et de circonstances font état d'un « hasard malheureux » qui semble trop beau pour n'être qu'un simple hasard. [...]

[...] Léon Besnard : Second mari de Marie Besnard. Né en 1892, mort à cinquante-cinq ans le 25 octobre 1947. Le docteur Gallois parle d'urémie foudroyante. Marie-Louise Antigny, veuve Davaillaud : mère de Marie, qui meurt à un âge imprécis mais très avancé le 16 janvier 1949, au cours d'une épidémie de grippe, assistée par le docteur Gallois qui ne peut que constater que «la machine est usée ». Argument contre Marie Besnard : Toutes ces morts ou presque se ressemblent (maladie . [...]

[...] Pierre Davaillaud : père de Marie Besnard. Né en 1862, mort à soixante-dix-huit ans le 14 mai 1940, d'une congestion cérébrale constatée par le docteur Michel de Saint-Pierre-de-Maillé. Louise Labrèche, veuve Gouin : elle est la grand-mère de Léon Besnard, née le 8 janvier 1848, morte à quatre-vingt-douze ans, le 2 septembre 1940. Avant les exhumations des toxicologues, elle sera « déplacée » par la famille pour « faire de la place ». Marcellin Besnard : père de Léon, né le 18 septembre 1882, mort le 19 novembre 1940. [...]

[...] Dans la mesure où nous sommes en droit pénal (on vise la sanction et non la réparation), la charge de la preuve revient aux parties cherchant la mise en cause du prévenu que ce soit le ministère public ou d'une partie civile. Il y a donc inversion de la charge de la preuve par rapport au droit civil. Cela fait écho avec la présomption d'innocence puisque qu'il faudra légalement démontrer la culpabilité de la personne. A-t-on affaire à un acte ou à un fait juridique ? Quelle est la conséquence sur les preuves possibles ? [...]

[...] Pauline Lalleron : cousine de Marie, recueillie par elle dans sa maison. Née le 13 décembre 1857, morte à quatre-vingt-huit ans, le 1er juillet 1945, assistée du docteur Gallois qui constate un affaiblissement général et l'urémie lente des vieillards. Virginie Lalleron : c'est la sœur de la précédente, née le 12 juin 1862, elle n'a jamais quitté sa sœur et la suit à huit jours près dans la tombe, puisqu'elle s'éteint le 9 juillet 1945, à l'âge de quatre-vingt-trois ans. [...]