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Droit autres branches

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2761 résultats

21 juil. 2008
doc

Sectes et libertés publiques

Fiche - 6 pages - Droit autres branches

IEJ Paris II

21 juil. 2008
doc

Droit à la sûreté personnelle

Fiche - 9 pages - Droit autres branches

IEJ Paris II

21 juil. 2008
doc

Dignité humaine

Fiche - 16 pages - Droit autres branches

IEJ Paris II

20 juil. 2008
doc

Autorités administratives indépendantes et procès équitable

Fiche - 10 pages - Droit autres branches

IEJ Paris II

20 juil. 2008
doc

Sources internationnales des libertés publiques

Fiche - 10 pages - Droit autres branches

IEJ Paris II

19 juil. 2008
doc

Les sources européennes des libertés publiques - publié le 19/07/2008

Fiche - 10 pages - Droit autres branches

IEJ Paris II 2008

17 juil. 2008
doc

Actualisation en droit public (septembre 2006)

Fiche - 10 pages - Droit autres branches

Actualisation en droit public (septembre 2006)

16 juil. 2008
doc

Aspects du droit de la santé

Dissertation - 9 pages - Droit autres branches

Cours sur le droit de la santé que l'on a étudier au cours de la matière 'droit et liberté fondamentale'. en espérant qu'il vous intéressera.

16 juil. 2008
pdf

Introduction générale au droit - publié le 16/07/2008

Fiche - 42 pages - Droit autres branches

Cours complet d'introduction au droit

15 juil. 2008
doc

Les AAI et le procès équitable

Cours - 5 pages - Droit autres branches

Fiche sur les autorités administratives indépendantes et le procès équitable

15 juil. 2008
doc

Sectes et libertés publiques - publié le 15/07/2008

Fiche - 4 pages - Droit autres branches

Fiche sur les sectes et les libertés publiques

15 juil. 2008
doc

Dysfonctionnement de la justice et responsabilité

Fiche - 8 pages - Droit autres branches

fiche sur le dysfonctionnement de la justice et sa responsabilité en matière de libertés publiques

15 juil. 2008
doc

Droit des étrangers et des réfugiés

Commentaire de texte - 4 pages - Droit autres branches

fiche sur le droit des étrangers et des réfugiés en matière de libertés publiques

15 juil. 2008
rtf

La Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations (HALDE) - autre version

Fiche - 4 pages - Droit autres branches

La Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations (HALDE) - autre version

15 juil. 2008
doc

Le respect de la dignité humaine - publié le 15/07/2008

Fiche - 6 pages - Droit autres branches

fiche sur le respect de la dignité humaine

15 juil. 2008
doc

Les sources européennes des libertés fondamentales

Cours - 7 pages - Droit autres branches

fiche synthétique des sources européennes des libertés fondamentales

15 juil. 2008
doc

Les sources internationales des libertés fondamentales

Cours - 10 pages - Droit autres branches

fiche synthétique sur les sources internationales des libertés fondamentales

15 juil. 2008
doc

La liberté et les droits du salarié

Fiche - 4 pages - Droit autres branches

fiche synthétique sur la liberté et les droits du salarié

15 juil. 2008
doc

L'euthanasie - l'Affaire VIncent Humbert

Dissertation - 4 pages - Droit autres branches

fiche synthétique sur l'euthanasie

14 juil. 2008
doc

La liberté d'enseignement - publié le 14/07/2008

Cours - 8 pages - Droit autres branches

Exposé synthétique quant à la liberté d'enseignement

14 juil. 2008
doc

Principes fondamentaux du droit

Fiche - 14 pages - Droit autres branches

Cours de M2 droit des affaires internationale Chapitre 1 ? La place des principes généraux dans l'ordre juridique européen Les doctrines 'négatrices' Les doctrines 'réductrices' Les doctrines 'affirmatives' Chapitre 2 ? La places des principes généraux dans...

13 juil. 2008
doc

La liberté d'association - Présentation, droits impliqués et limites d'applicabilité

Fiche - 10 pages - Droit autres branches

Une fiche expliquant le principal à savoir sur la liberté d'association.

10 juil. 2008
doc

Droit des nouvelles technologies (version 2)

Fiche - 42 pages - Droit autres branches

Droit des créations intellectuelles numériques : sites internet, logiciels, bases de données? Sécurité technique et juridique : cybercriminalité, droit de la preuve et de la signature électronique, responsabilité au niveau du contenu informationnel sur internet (FAI, hébergeur?). Protection des...

09 juil. 2008
doc

Le pacte des droits civils et politiques de 1966

Fiche - 17 pages - Droit autres branches

Le pacte de droit civil et politiques de 1966 préambule + articles

09 juil. 2008
doc

Les clauses types

Fiche - 2 pages - Droit autres branches

Récapitulatif des clauses types avec définitions rencontrées en droit immobilier.

09 juil. 2008
doc

Formation juridique au droit immobilier

Dissertation - 3 pages - Droit autres branches

Formation juridique au droit immobilier. Premières notions et présentation de la vente administrative.

08 juil. 2008
doc

Droit des nouvelles technologies

Fiche - 93 pages - Droit autres branches

Cours de 100 pages. Dans nos sociétés occidentales contemporaines, basée sur le système économique libéral (appropriations privatives des biens), dans ces sociétés, le droit dû connaître constamment de nouveaux objets d'appropriation et a dû réguler leur circulation. En outre, les...

05 juil. 2008
doc

Etude de la nouvelle garantie de conformité (articles L 211-1 et suivants du Code de la consommation)

Fiche - 2 pages - Droit autres branches

Les biens concernés par les articles L 211-1 et suivants du Code de la consommation sont les biens meubles corporels. Ces dispositions s'appliquent également à l'eau et au gaz lorsqu'ils sont conditionnés dans un volume délimité ou en quantité déterminée. En revanche, sont exclus l'électricité et...

05 juil. 2008
doc

Les défis posés à la CNIL

Fiche - 2 pages - Droit autres branches

Droit à la protection des données personnelles : droit reconnu juridiquement mais pas connu par la population. 3 français sur 4 ne sont pas conscients d'un droit à défendre ses données personnelles. Les trois défis surviennent alors que ce droit n'a pas atteint l'âge de maturité....

05 juil. 2008
doc

Le statut de l'être prénatal

Fiche - 4 pages - Droit autres branches

Le statut de l'être prénatal