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Droit autres branches

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2761 résultats

10 juin 2019
doc

Introduction au droit immobilier

TD - Exercice - 11 pages - Droit autres branches

Cours et cas pratiques sur droit immobilier/communautaire.

08 juin 2019

droit pénal spécial - publié le 08/06/2019

Fiche de lecture - 12 pages - Droit autres branches

Le droit pénal spécial est la branche des sciences criminelles qui traite de la spécificité de chacune des infractions incriminées dans un ordre juridique donné.

08 juin 2019
doc

droit pénal général - publié le 08/06/2019

Fiche de lecture - 27 pages - Droit autres branches

L'essentiel à connaître en droit pénal général. les éléments nécessaire à la commission d'une infraction, la nature des infraction, les principes de la personnalité et de l'individualité de la peine etc.

07 juin 2019
doc

Cas pratiques : les créanciers postérieurs

TD - Exercice - 4 pages - Droit autres branches

TD droit : Les créanciers postérieurs (cas pratiques).

06 juin 2019
doc

Analyse d'un arrêt de la Cour de cassation chambre civile 3 - audience publique

TD - Exercice - 5 pages - Droit autres branches

Analyse d'un arrêt de la Cour de cassation chambre civile 3 - audience publique

05 juin 2019

La nullité relative du contrat

Dissertation - 2 pages - Droit autres branches

- Contrat : accord de volontés créateur d'obligations - La nullité est la sanction qui s'applique lorsque l'une des conditions de validité du contrat n'est pas remplie au moment de sa formation. - La notion de nullité relative n'apparaît pas expressément dans le Code civil. En...

05 juin 2019
doc

Offre de contrat entre absent

Cas pratique - 2 pages - Droit autres branches

Monsieur LEFEBVRE est commerçant. Pour les besoins de son commerce, il commande par courrier, le 15 septembre, du matériel à la société H. S. Mais quelques jours plus tard, il s'aperçoit que le même matériel est proposé à un prix moins élevé chez un autre fournisseur. Le 21 septembre, il...

03 juin 2019

Les actions qui sont ouvertes aux créanciers

Fiche - 1 pages - Droit autres branches

Fiches de régime général des obligations, L2, semestre 2

03 juin 2019

FICHES DE DROIT ADMINISTRATIF - publié le 03/06/2019

Fiche - 8 pages - Droit autres branches

Fiches de droit administratif semestre 2 de la L2 Titre II chapitre 2 section 1

03 juin 2019

FICHES DROIT ADMINISTRATIF - publié le 03/06/2019

Fiche - 21 pages - Droit autres branches

Fiches du titre II chapitre 1 (concerne le cours du semestre 2 de la L2) Section par section est transcrit les arrêts du cours résumé et surligné, pour un meilleur apprentissage

03 juin 2019

FICHES DROIT ADMINISTRATIF

Fiche - 13 pages - Droit autres branches

Fiches du titre I (concerne le cours du semestre 2 de la L2) Section par section est transcrit les arrêts du cours résumés et surlignés, pour un meilleur apprentissage

03 juin 2019

Les quasi-contrats

Dissertation - 5 pages - Droit autres branches

Les quasi-contrats sont en principe des faits qui enrichissent autrui. Cependant, on va voir dans la pratique, une tendance des juridictions supérieures à vouloir faire bénéficier le titre de quasi-contrats, à des faits qui sont cependant contraires en principe à ces quasi-contrats. Les...

03 juin 2019

Les activités de service public de nature économique

Dissertation - 4 pages - Droit autres branches

La création des activités de service public de nature économique a un intérêt universel, et général. A cette création, découle, des droits et devoirs particuliers et indépendants. Et enfin, cette création a une portée ambiguë et crée un problème essentiel dans le devenir de ce service dans la...

03 juin 2019

La place du discernement dans la responsabilité pénale

Dissertation - 4 pages - Droit autres branches

La place du discernement dans la responsabilité pénale est essentielle, en effet sa prise en compte permet d'admettre ou non une cause d'imputabilité tel est le cas de la contrainte et de la minorité qui prennent en compte le discernement. Ou encore, les troubles mentaux qui peuvent atténuer la...

31 mai 2019

TABLEAU SYNTHETIQUE SUR LES PERSONNES PUBLIQUES

Fiche - 1 pages - Droit autres branches

Ce tableau synthétique récapitule toutes les caractéristiques essentielles des personnes publiques : Etat, collectivités, etc. sur le fait de savoir s'il s'agit de décentralisation, indépendance ou non, pouvoir hiérarchique ou non, etc.

31 mai 2019

Histoire des institutions publiques jusqu'à la révolution

Fiche - 70 pages - Droit autres branches

Cours d'histoire licence 2 de S1 de Droit à Nanterre

31 mai 2019

 La distribution internationale

TD - Exercice - 8 pages - Droit autres branches

Cas Pratique sur la distribution internationale 1/ Sur le litige opposant la société ETNIC à la société ADOS 2/ Sur le litige opposant la société ETNIC à la société FREI

30 mai 2019
doc

Le dommage moral

Dissertation - 1 pages - Droit autres branches

Problématique : D?ns quelles mesures le droit fr?nç?is permet-il l? rép?r?tion du dommage moral ? Quels sont les enjeux de cette rép?r?tion ? Quelle en est l? portée ? 1/ La mise en place du concept de réparation du dommage moral 2/ Des limites manifestes de cette réparation dans son application

30 mai 2019

UE : la Banque centrale européenne

Fiche - 2 pages - Droit autres branches

Fiche de synthèse sur la Banque centrale européenne : composition, fonctionnement, rôles et attributions...

30 mai 2019

UE : la Cour des comptes européenne

Fiche - 2 pages - Droit autres branches

Fiche de synthèse sur la Cour des comptes européennes : composition, fonctionnement, rôles et attributions...

30 mai 2019

UE : la Cour de Justice de l'Union européenne

Fiche - 3 pages - Droit autres branches

Fiche de synthèse sur la Cour de Justice de l'Union européenne : composition, fonctionnement, rôles et attributions...

30 mai 2019

UE : le Parlement européen

Fiche - 3 pages - Droit autres branches

Fiche de synthèse sur le Parlement européen : composition, fonctionnement, rôles et attributions...

30 mai 2019

UE : la Commission européenne

Fiche - 3 pages - Droit autres branches

Fiche de synthèse sur la Commission européenne : composition, fonctionnement, rôles et attributions...

30 mai 2019

UE : le Conseil européen

Fiche - 2 pages - Droit autres branches

Fiche de synthèse sur le Conseil européen : composition, fonctionnement, rôles et attributions...

30 mai 2019

Correction arrêt cassation octobre 2011 - nullité du mariage

TD - Exercice - 4 pages - Droit autres branches

Correction de fiche d'arrêts: exemple de présentation, de phrase formulées. + cas pratique corrigé

29 mai 2019
doc

Commentaire de l'arrêt : cassation chambre civile 3 audience publique du jeudi 11 février 2016

Commentaire d'arrêt - 3 pages - Droit autres branches

Commentaire d'arrêt : Civ. 3e, 11 février 2016, n° 14-28.152

29 mai 2019

Choix de contrat de travail

TD - Exercice - 3 pages - Droit autres branches

Exercice cas pratique sur le choix de contrat de travail : Madame Zelda et M.Mario

09 mai 2019
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Cours de droit sur les noms de domaine

Cours - 3 pages - Droit autres branches

On constate l'importance économique du nom de domaine. Il existe aussi un conflit avec le droit des marques. Pour faire un dépôt du nom de la marque à l'INPI doit être effectuée une recherche d'antériorité. Concernant le principe de spécialité : je ne suis protégé que pour la...

07 mai 2019
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Élaborer une structure d'entreprise

Cours - 6 pages - Droit autres branches

Henry Mintzberg a observé des structures et a mis en évidence des éléments de la structure similaire à de nombreuses organisations (publiques ou privées). Nécessité d'organiser le travail (ex : le partage des tâches). Mécanismes de coordination (question du BTS) : coordonner le travail entre les...

20 avril 2019
doc

Systèmes juridiques comparés - Droit anglais, américain, chinois et islamique

Cours - 57 pages - Droit autres branches

Actuellement les systèmes de droit occidentaux se caractérisent plutôt par une approche cartésienne du système juridique. Ça n'a pas toujours été le cas, cf. ordalies. Approche cartésienne du phénomène juridique, ca n'a pas toujours été le cas, le roi rendait sa justice sans voie de recours. On a...