Le juge et le divorce par consentement mutuel
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
Le juge et le divorce par consentement mutuel Cette fiche de révision a pour but de s'entrainer aux oraux du DSN ou VP - Préparation du diplôme de Notaire - Ecole du Notariat. Principaux éléments à retenir pour le module Famille I rédigé dans la cadre des révisions des étudiants à jour de la...
Le choix d'un tuteur : fiche de révision
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
Le choix d'un tuteur Cette fiche de révision a pour but de s'entrainer aux oraux du DSN ou VP - Préparation du diplôme de Notaire - Ecole du Notariat. Principaux éléments à retenir pour le module Famille I rédigé dans la cadre des révisions des étudiants à jour de la loi justice du 23...
La vente d'un immeuble d'un mineur
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
La vente d'un immeuble d'un mineur Cette fiche de révision a pour but de s'entrainer aux oraux du DSN ou VP - Préparation du diplôme de Notaire - Ecole du Notariat. Principaux éléments à retenir pour le module Famille I rédigé dans la cadre des révisions des étudiants à jour de la...
La tutelle des mineurs : fiche de révision
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
La tutelle des mineurs Cette fiche de révision a pour but de s'entrainer aux oraux du DSN ou VP - Préparation du diplôme de Notaire - Ecole du Notariat. Principaux éléments à retenir pour le module Famille I rédigé dans la cadre des révisions des étudiants à jour de la loi justice du 23 mars...
La loi applicable aux époux avant 1992
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
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La jouissance légal et l'administration légal
Fiche - 2 pages - Droit autres branches
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La contribution aux charges du mariage dans les régimes séparatistes
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
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La communauté universelle : fiche de révision
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
La communauté universelle Cette fiche de révision a pour but de s'entrainer aux oraux du DSN ou VP - Préparation du diplôme de Notaire - Ecole du Notariat. Principaux éléments à retenir pour le module Famille I rédigé dans la cadre des révisions des étudiants à jour de la loi justice du 23...
L'intérêt du mandat de protection futur pour soi-même
Fiche - 2 pages - Droit autres branches
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L'intérêt de la séparation des partenaires par rapport aux concubins
Fiche - 2 pages - Droit autres branches
L'intérêt de la séparation des partenaires par rapport aux concubins Cette fiche de révision a pour but de s'entrainer aux oraux du DSN ou VP - Préparation du diplôme de Notaire - Ecole du Notariat. Principaux éléments à retenir pour le module Famille I rédigé dans la cadre des révisions...
L'enfant et le divorce par consentement mutuel
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
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Interet de la sauvegarde de justice : fiche de révision
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
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Gestion patrimoine curatelle renforcée
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
Sujet : Gestion patrimoine curatelle renforcée Cette fiche de révision a pour but de s'entrainer aux oraux du DSN ou VP - Préparation du diplôme de Notaire - Ecole du Notariat. Principaux éléments à retenir pour le module Famille I rédigé dans la cadre des révisions des étudiants à jour de...
Fixation prestation compensatoire : fiche de révision
Fiche - 2 pages - Droit autres branches
Sujet : Fixation prestation compensatoire Cette fiche de révision a pour but de s'entrainer aux oraux du DSN ou VP - Préparation du diplôme de Notaire - Ecole du Notariat. Principaux éléments à retenir pour le module Famille I rédigé dans la cadre des révisions des étudiants à jour de la loi...
Fiscalité prestation compensatoire : fiche de révision
Fiche - 2 pages - Droit autres branches
Sujet : Fiscalité prestation compensatoire Cette fiche de révision a pour but de s'entrainer aux oraux du DSN ou VP - Préparation du diplôme de Notaire - Ecole du Notariat. Principaux éléments à retenir pour le module Famille I rédigé dans la cadre des révisions des étudiants à jour de la...
Fiscalité du divorce : fiche de révision
Fiche - 2 pages - Droit autres branches
Fiscalité du divorce Cette fiche de révision a pour but de s'entrainer aux oraux du DSN ou VP - Préparation du diplôme de Notaire - Ecole du Notariat. Principaux éléments à retenir pour le module Famille I rédigé dans la cadre des révisions des étudiants à jour de la loi justice du 23 mars 2019
Etablissement du PACS : fiche de révision
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
Etablissement du PACS Cette fiche de révision a pour but de s'entrainer aux oraux du DSN ou VP - Préparation du diplôme de Notaire - Ecole du Notariat. Principaux éléments à retenir pour le module Famille I rédigé dans la cadre des révisions des étudiants à jour de la loi justice du 23 mars...
Divorce du majeur protégé : fiche de révision
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
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Distinction tutelle curatelle : fiche de révision
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
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Dissolution du PACS : fiche de révision
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
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Dévolution autorité parentale
Fiche - 2 pages - Droit autres branches
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Date des effets du divorce : fiche de révision
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
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Convention du divorce par consentement mutuel
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Choix de loi applicable au divorce
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
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Aménagement du régime légal : fiche de révision
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
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Alteration du lien conjugal : fiche de révision
Fiche - 2 pages - Droit autres branches
Alteration du lien conjugal Cette fiche de révision a pour but de s'entrainer aux oraux du DSN ou VP - Préparation du diplôme de Notaire - Ecole du Notariat. Principaux éléments à retenir pour le module Famille I rédigé dans la cadre des révisions des étudiants à jour de la loi justice du 23...
Acte passé par une personne non soumise à une mesure de protection
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
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Acquisition par des concubins : fiche de révision
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
Sujet : Acquisition par des concubins Cette fiche de révision a pour but de s'entrainer aux oraux du DSN ou VP - Préparation du diplôme de Notaire - Ecole du Notariat. Principaux éléments à retenir pour le module Famille I rédigé dans la cadre des révisions des étudiants à jour de la loi...
Achat en cours de divorce : fiche de révision
Fiche - 1 pages - Droit autres branches
Sujet : Achat en cours de divorce Cette fiche de révision a pour but de s'entrainer aux oraux du DSN ou VP - Préparation du diplôme de Notaire - Ecole du Notariat. Principaux éléments à retenir pour le module Famille I rédigé dans la cadre des révisions des étudiants à jour de la loi justice...
La personnalité juridique : fiche de révision
Fiche - 3 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'une fiche de révision sur la personnalité juridique. Vous pouvez réviser ce cours en seulement trois pages afin de réussir vos dissertations ou réussir un partiel.
