Consultez plus de 220952 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement

Droit autres branches

Filtrer par :

Filtrer par :
 
Voir tous les documents

2761 résultats

20 juil. 2022
doc

Institutions juridictionnelles : l'Ordre judiciaire interne

Fiche - 39 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un cours d'Institutions judiciaires ayant pour objet d'étude " l'Ordre judiciaire interne". Il est particulièrement complet et bien structuré.

20 juil. 2022

Droit administratif général : 6 questions-réponses

TD - Exercice - 6 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit administratif général corrigé. Il s'agit d'un document particulièrement clair, exhaustif et structuré. Plan : Réponses justifiées aux six questions suivantes : I. Extrait de CE, 31 août 2007, Pascal C et autres : Considérant que MM. C et D, qui demandent, à...

20 juil. 2022

Droit communautaire : la libre circulation des personnes

Fiche - 12 pages - Droit autres branches

Il s'agit de mon cours de droit communautaire ayant pour objet d'étude "la libre circulation des personnes". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait douze pages. Plan simplifié : Introduction. I. Le séjour et l'accès au territoire d'un État membre par un...

15 juil. 2022

Résolution de 2 cas pratiques en droit civil : l'action en recherche de paternité & l'autorité parentale

Cas pratique - 4 pages - Droit autres branches

Il s'agit de la résolution de deux cas pratiques en droit des personnes et de la famille ayant pour objet d'étude "l'action en recherche de paternité et l'autorité parentale". Ce document particulièrement clair et structuré fait quatre pages.

15 juil. 2022

Embauche et choix du contrat de travail

TD - Exercice - 13 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit social ayant pour objet d'étude "l'embauche et le choix du contrat de travail". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait treize pages. Plan : Introduction. 1. Nouvelles politiques d'embauche des entreprises 2. Principe de...

13 juil. 2022
doc

Théorie de l'Etat : séparation des pouvoirs et régime parlementaire

TD - Exercice - 4 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit constitutionnel ayant pour objet d'étude "la séparation des pouvoirs et le régime parlementaire". Ce document particulièrement clair et structuré fait quatre pages. Plan : Présentation Références bibliographiques I) L'exercice du pouvoir : agencer les...

13 juil. 2022
pdf

Droit des assurances : le contenu du contrat multirisques

Présentation - 21 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un exposé de droit des assurances ayant pour objet d'étude "le contenu du contrat multirisques ". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait vingt-et-une slides. Plan de l'exposé : I - Les biens assurés II - Les valeurs à garantir III - Les...

13 juil. 2022

Résolution de 5 cas pratiques en droit civil : les conflits de lois

Cas pratique - 4 pages - Droit autres branches

Il s'agit de la résolution de cinq cas pratiques en droit civil ayant pour objet d'étude "les conflits de lois". Ces cas pratiques particulièrement clairs et structurés font quatre pages.

13 juil. 2022
doc

Droit des mineurs : l'administrateur ad hoc

Présentation - 24 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un exposé de droit des mineurs ayant pour objet d'étude "l'administrateur ad hoc". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré contient vingt-quatre pages. Plan simplifié : Introduction I. Une généralisation et une extension du système de...

13 juil. 2022

Le sens de la responsabilité pénale de la personne morale

TD - Exercice - 7 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit pénal général ayant pour objet d'étude "le sens de la responsabilité pénale de la personne morale ". Ce document particulièrement clair et structuré fait six pages. Plan : Introduction. Les enjeux de la responsabilité pénale des personnes morales ? I....

13 juil. 2022

Le contrôle du gouvernement

TD - Exercice - 7 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de Droit constitutionnel ayant pour objet d'étude "le contrôle du gouvernement". Ce document particulièrement clair et structuré fait sept pages. Plan : I) L'information du Parlement A. Les questions parlementaires 1°) Les questions écrites 2°) Les...

13 juil. 2022
doc

Introduction au droit - les sources du droit

Étude de cas - 11 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un petit dossier d'Introduction au droit civil ayant pour objet d'étude "les sources du droit". Ce document particulièrement clair et structuré comprend onze pages.

13 juil. 2022

Procédure pénale : sources et principes

Étude de cas - 38 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un fascicule de cours en droit pénal (Licence 3) ayant pour objet d'étude "les sources et les principes de la procédure pénale". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait trente-deux pages.

13 juil. 2022
doc

Étude comparée des articles 4 et 5 du Code civil

Commentaire de texte - 4 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'une étude comparée des articles 4 et 5 du Code civil. Ce commentaire particulièrement clair et structuré fait quatre pages.

13 juil. 2022

Droit des contrats spéciaux : les effets du contrat de vente

Étude de cas - 30 pages - Droit autres branches

Bonjour à toutes et à tous, Il s'agit d'un dossier de droit des contrats spéciaux ayant pour objet d'étude "les effets du contrat de vente". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré contient trente pages. Plan : Section I. - Le transfert de propriété. § 1. Les...

12 juil. 2022
pdf

L'identification des sources du droit

TD - Exercice - 51 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD d'Introduction au droit civil particulièrement complet ayant pour objet d'étude "l'identification des sources du droit". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait cinquante-et-une pages. Sommaire : Présentation générale...

12 juil. 2022

Les Constitutions de 1791 à 1875 et l'intérêt de l'analyse historique des institutions politiques

TD - Exercice - 19 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit constitutionnel ayant pour objet d'étude "la présentation des Constitutions de 1791 à 1875 et l'intérêt de l'analyse historique des institutions politiques". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait dix-neuf pages.

12 juil. 2022
ppt

Les institutions d'accompagnement de l'administration - publié le 12/07/2022

TD - Exercice - 60 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude "les institutions d'accompagnement de l'administration". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait soixante slides.

12 juil. 2022
ppt

Institutions administratives - L'intercommunalité

TD - Exercice - 20 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude "l'intercommunalité". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait vingt slides.

12 juil. 2022
ppt

Institutions administratives - les collectivités à statut particulier - publié le 12/07/2022

TD - Exercice - 34 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude "les collectivités à statut particulier". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait trente-quatre slides.

12 juil. 2022
ppt

Institutions administratives - les autorités administratives indépendantes - publié le 12/07/2022

TD - Exercice - 17 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude "les autorités administratives indépendantes". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait dix-sept slides.

12 juil. 2022
ppt

Institutions administratives - le service public - publié le 12/07/2022

TD - Exercice - 33 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude "le service public". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait trente-trois slides.

12 juil. 2022
ppt

Institutions administratives : le département - publié le 12/07/2022

TD - Exercice - 23 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude les institutions administratives et en particulier "le département". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait vingt-trois slides.

12 juil. 2022
ppt

Institutions administratives - l'Administration centrale - publié le 12/07/2022

TD - Exercice - 69 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude "l'administration centrale". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait soixante-neuf slides.

12 juil. 2022
ppt

Institutions administratives : La région - publié le 12/07/2022

TD - Exercice - 22 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude les institutions administratives et en particulier "la région". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait vingt-deux slides.

12 juil. 2022
ppt

Institutions administratives : la déconcentration - publié le 12/07/2022

TD - Exercice - 48 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude "la déconcentration". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait quarante-huit slides.

12 juil. 2022
ppt

Institutions administratives : la décentralisation - publié le 12/07/2022

TD - Exercice - 22 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude "la décentralisation". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait vingt-deux slides.

12 juil. 2022
doc

Introduction au droit - les conflits de normes

TD - Exercice - 14 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD d'Introduction générale au droit civil ayant pour objet d'étude "les conflits de normes". Ce document clair, exhaustif et structuré fait quatorze pages. Il comprend en outre des analyses et des exemples précis.

12 juil. 2022
doc

Droit de la famille : les cas de divorce - publié le 12/07/2022

TD - Exercice - 14 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit de la famille ayant pour objet d'étude "les cas de divorce". Ce document est clair, exhaustif et structuré fait quatorze pages. Il comprend en outre des analyses jurisprudentielles.

12 juil. 2022
doc

Droit de la famille : Les effets du mariage - publié le 12/07/2022

TD - Exercice - 22 pages - Droit autres branches

Bonjour à toutes et à tous, Il s'agit d'un TD de droit de la famille ayant pour objet d'étude "les effets du mariage". Ce document est clair, exhaustif et structuré fait vingt-deux pages. Il comprend en outre des analyses jurisprudentielles. Cordialement,