Note de synthèse CRFPA
Note de synthèse - 5 pages - Droit autres branches
Cette note de synthèse portant sur la responsabilité des contrôleurs aériens, dans le cadre de ma préparation à l'examen du CRFPA
Note de synthèse - CRFPA - publié le 05/03/2021
Note de synthèse - 5 pages - Droit autres branches
Ce document est une note de synthèse que j'ai réalisée dans le cadre de mes entrainements pour l'examen d'entrée au CRFPA que j'ai obtenu en décembre 2020. Cette copie vous donnera un aperçu de la structure, des modes de réponse à la note de synthèse et des erreurs à ne pas faire...
Quel est le rôle de l'autorité européenne de sécurité des aliments ?
Note de synthèse - 2 pages - Droit autres branches
L'autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) est une agence européenne fondée par l'Union européenne en 2002 et présidée par Bernhard Url. Son rôle principal est de fournir des avis scientifiques indépendants sur les risques liés à l'alimentation afin de protéger non seulement les...
Habitat durable - note de synthèse
Note de synthèse - 4 pages - Droit autres branches
"La transition numérique, atout pour le développement durable"
Note de synthèse sur l'arrêt du Conseil d'Etat, Ville de Paris du 3 décembre 2010
Note de synthèse - 2 pages - Droit autres branches
[...] En l'espèce, le Conseil d'Etat assure le resserrement de la notion de service public et par là même, la préservation de l'objet premier du contrat domanial. Une fois la qualification de la convention opérée, le Conseil d'Etat en tire les conséquences notamment en terme de...
