Titres, Marchés des capitaux

Thèmes abordés

Titres, Marchés des capitaux, marchés financiers, obligations, actions, droits d'actionnaires, papier valeur, titres intermédiés, surveillance de la FINMA

Résumé du document

Titres, dans les marchés financiers, les titres sont ce qui s'émet et s'échange dans les marchés des capitaux. Obligations, actions, etc.

« Titulum » signifie « L'écrit apte et destiné à prouver les actes juridiques ». Ces titres incorporent des droits émis par une société (droits d'actionnaires, droit au paiement d'un intérêt et au remboursement à échéance, etc.).
La pratique des affaires a inventé l'idée d'incorporer des droits dans ces titres, dans ces papiers. C'est ainsi que naquirent des papiers-valeurs. En transférant ces papiers-valeurs, on transfert le droit qui y est lié, intégré.
Trois catégories de papiers valeurs :

Extraits

[...] Note : Une même entreprise, si elle effectue diverses activités, doit cependant obtenir les autorisations en conséquence. Relations banque-client Tout ce qui est transactionnel, est donc contractuel et ressort du CO. Pour l'essentiel, le CO prévoit des règles sur le mandat, et quelques règles sur les commissions (de vente, d'achat). QU'est-ce qui distingue le commissionnaire ? Ce dernier vent ou achète un bien en son propre nom, mais pour le compte de son client. C'est donc un mandat sans représentation directe, parce que le commissionnaire intervient en son propre nom, mais pour le compte du client. [...]

[...] Quelles sont les raisons économiques de ce mécanisme ? EN bourse, les négociants en valeur mobilières connaissent leurs clients. Dès lors, chaque banque (négociant) prend le risque de son propre client, ainsi en agissant en son propre nom, les autres intermédiaires avec qui elle fait des transactions seront assuré que la banque pourra payer si le client ne le peut pas, car elle agit en son propre nom, et donc subit les risques d'insolvabilité du client. Ceci car tous les intermédiaires ne connaissent pas tous les clients, mais ils se connaissent entre eux. [...]

[...] (Titre à ordre, transmission par endossement). o Le papier valeur qui ne se transmet que par cession (Titre nominatif, art 684 CO). Dans les marchés de capitaux, les titres sont essentiellement des titres au porteur ou des titres à ordre. Ces papiers-valeurs ont une signification différente suivant la loi concernée. Par exemple,. Dans le CO les papiers-valeurs sont essentiellement des droits, alors que dans la loi sur les bourses il s'agit plus de valeurs mobilières. Les marchés des capitaux ont donc créé ces papiers-valeurs incorporant des droits matériels facilitant ainsi leur transmission, leur circulation. [...]

[...] At the end, que sont les titres intermédiés ? Ce sont les droits qui sont des droits de nature personnelle, émis par l'émetteur du titre. Complétant au titulaire de compte de la chaine de dépôt et ne modifiant pas la relation entre le porteur des droits et l'émetteur. On reste ainsi créancier d'UBS en détenant des titres intermédiés, mais on exerce nos droits au travers de la chaine des dépositaires existant entre l'émetteur et le titulaire du droit. Cadre des valeurs mobilières Ce qui caractérise les valeurs mobilières, c'est notamment leur aptitude à être émises en grand nombre et diffusées de la même façon. [...]

[...] C'est ainsi que naquirent des papiers-valeurs. En transférant ces papiers-valeurs, on transfert le droit qui y est lié, intégré. Trois catégories de papiers valeurs : o Le papier valeur peut être simplement remis de main en main (possession) et transférer par la même occasion le droit y lié. (Titre au porteur, transmission par possession) o Le papier peut être « à ordre » : par exemple, payer à X la somme de 1000 CHF sur présentation de ce papier. Il faut donc et remettre le papier, et endosser (signer) le titre. [...]