Plan Détaillé sur la Jurisprudence

Résumé du document

Plan détaillé de Droit: Le juge et la Jurisprudence





La jurisprudence est, en droit français, l'ensemble des décisions de justice relatives à la solution d'une question juridique donnée. Mais un sens plus étroit, la jurisprudence désigne la solution particulière d'un juge face à une situation donnée. En effet, la jurisprudence est le moyen pour le juge d'adapter la loi à une situation particulière et dans le sens positif de la décision, mais aussi des conditions de l'application de la loi à l'issue de la décision.





I - Le manque de reconnaissance de la jurisprudence dans le droit

II - La jurisprudence, une source informelle du droit

III - Exercice

Extraits

[...] La jurisprudence parfois s'intègre à la règle de droit, car en pratique la fonction jurisprudentielle conduit le juge a posé des règles de droit. II - La jurisprudence, une source informelle du droit. La révolution juridique de la jurisprudence. La jurisprudence, une réponse au silence de la loi. Document 5. La jurisprudence répond au silence de la loi, elle est là pour répondre à un problème dans une affaire lorsque la loi n'est pas là pour le faire, lorsqu'il n'y pas de lois applicables aux problèmes auxquels le juge peut faire face. [...]

[...] La puissance créatrice de la jurisprudence. Un pouvoir créateur certain. La jurisprudence vient interprété la loi, car le plus souvent lorsque le juge intervient, une règle préexiste à son intervention, mais cette règle est souvent exprimée dans des termes généraux qu'il faudra préciser le sens. Parfois, le législateur a recours à des notions cadres dont il faut préciser le sens tel que l'article 1382 du C.C, le juge doit définir la faute et la qualité des dommages réparables, l'article 1110 du C.C. [...]

[...] Le principe de séparation des pouvoirs. C'est le principe de répartition des pouvoirs législatifs, exécutifs et judiciaire. C'est pour cela que le juge ne possède pas le pouvoir normatif. Le juge, un acteur du droit sans pouvoir normatif. Les juges n'ont pas le pouvoir normatif, ce qui les empêche régler des problèmes particuliers. La valeur de la jurisprudence. L'incertitude qui émane de la jurisprudence. La jurisprudence va parfois à l'encontre de la loi, elle ne peut pas créer de règle de droit. [...]

[...] Faits de l'affaire : La société Jacky Boy a commercialisé une compilation d'un chanteur sans respecter ses droits d'auteur-interprète. Le chanteur demande la destruction des stocks, l'arrêt de la commercialisation ainsi que des dommages et intérêts. L'objet du litige : Atteinte au droit moral d'artiste-interprète du demandeur. La solution précédente des juridictions inférieures : La cour d'appel a caractérisé l'atteinte au droit moral de l'artiste-interprète et justifie sa décision par ce seul motif. Partie au litige ayant pourvu en cassation : Le demandeur artiste- interprète dont le droit moral a été violé. [...]

[...] Séance : Le juge et la jurisprudence. Félix Busson A06 I - La jurisprudence est-elle une source du droit à l'égal de la loi ? Introduction : La jurisprudence est, en droit français, l'ensemble des décisions de justice relatives à la solution d'une question juridique donnée. Mais un sens plus étroit, la jurisprudence désigne la solution particulière d'un juge face à une situation donnée. En effet, la jurisprudence est le moyen pour le juge d'adapter la loi à une situation particulière et dans le sens positif de la décision, mais aussi des conditions de l'application de la loi à l'issue de la décision. [...]