Histoire du droit public : L’idée du droit naturel

Résumé du document

Il s'agit d'un cours de grande qualité en Histoire du droit ayant pour objet d'étude la pensée de la démocratie et plus précisément l'idée du droit naturel.
Ce cours clair, exhaustif et très bien structuré sera parfait pour les étudiant(e)s en Droit, science politique, Histoire, sociologie, AES, IEP, etc.

Vous trouverez ci-dessous, pour illustrer mon propos, un extrait ainsi que le plan du cours.

Plan du cours :

Introduction : La raison moderne

§ 1. La recherche d'un droit axiomatique

§ 2. La pensée cartésienne

§ 3. La recherche d'un droit rationnel


Section I. – Le droit rationnel

§ 1. La rationalisation du droit

A. Johannes Althusius (1557-1638)

B. Hugo de Groot dit Grotius (1583-1645)

C. Samuel Pufendorf (1632-1694)

§ 2. L'invention des droits subjectifs

A. Le fondement théorique de la notion

1. De la morale aux droits subjectifs

2. L'opposition entre le système Antique et le système moderne

B. La portée pratique de la notion

1. L'influence sur le fond du droit privé

2. L'influence sur la méthode du droit privé : les plans d'exposition


Section II. – Le droit positif : Thomas Hobbes (1588-1679)

§ 1. L'impossibilité d'un fondement subjectif du droit

A. La physique selon Hobbes

1. La notion de mouvement

2. Sensation, souvenir et passion selon Hobbes

B. Les conséquences de la physique sur le droit

§ 2. La nécessité d'un fondement autoritaire du droit

A. Le contrat social de Hobbes

B. La création des lois par le Léviathan

C. La critique du droit anglais


Conclusion.

Extraits

[...] Tout ce système de Hobbes est un droit qui existe parce qu'il manque quelque chose à l'Homme, cette capacité spontanée à faire la paix, à connaitre et à se conformer aux règles élémentaires de la vie en commun. La raison de l'Homme ne peut pas connaitre et donc se conformer à ses règles. Le droit positif est donc un droit qui vaut uniquement pour la vie terrestre : c'est une laïcisation accentuée du droit. Ce droit terrestre artificiel permet tout ce que le droit naturel ne permet pas. Il permet de créer des lois adaptées au temps et au lieu. [...]

[...] Chez Hobbes, il y a une construction du droit qui intègre l'Histoire. Le contrat social est un vrai moment de passage. §2 : La nécessité d'un fondement autoritaire du droit L'idée du droit naturel était que chaque individu découvrait en lui, par sa raison, ses droits dont on postulait la possibilité d'être universalisables. Ce côté individuel va être conservé avec le droit positif, mais ce sera celui du souverain. La société qui se construit à partir ou après l'état de nature se développe avec l'exercice de la raison conforme au droit naturel qui permet d'élaborer une théorie de la société. [...]

[...] - Car les droits civils, que la loi va reconnaitre aux citoyens, sont toujours de la même essence que les droits naturels. Les lois sont des limites imposées aux pouvoirs. Si la loi reconnait des droits aux citoyens, c'est bien que dans certains domaines il ne les limite pas : la reconnaissance d'un droit civil par le droit positif n'est jamais qu'une absence de limite posée par ce droit positif. Le droit positif ne confère donc pas de droit, il ne fait que redonner vigueur à une partie du droit naturel. [...]

[...] Hobbes ose ici produire un pouvoir arbitraire. Le but de l'action de l'Etat est la paix et la défense commune. C'est une démarche pragmatique : on ne cherche pas la justice, on cherche la paix. L'Etat est créé pour ce résultat. Ce contrat est donc finalement assez ambigüe: d'un côté tout le monde abandonne son pouvoir et de l'autre côté l'Etat est là pour réaliser la paix et les droits subjectifs de tous : on abandonne les droits subjectifs pour avoir la paix et cette paix permet de récupérer quelques droits subjectifs. [...]

[...] Ce genre de pyramide est aussi construit par des auteurs du droit naturel. Ici on n'est pas encore à la déduction : on décompose mais on ne déduit pas. Ainsi, ce schéma n'apprend rien de neuf. C'est une pure classification des notions. C'est une méthode qui part du réel, qui l'analyse mais qui le classe. L'exposé de la matière est purement descriptive et répond uniquement à cette classification : ce n'est pas un discours continu, il faut passer de branche en branche. [...]