Histoire du code civil

Résumé du document

Cours d'histoire du code civil de 31 pages

Extraits

[...] Dès lors, les révolutionnaires avaient l'idéal du citoyen-magistrat, c'est- à-dire qu'ils privilégiaient des modes de justice privée, (arbitrage par une personne privée, conciliation Cela dit, lors d'un litige ou lors des élections au suffrage universel, la population continuait de choisir des hommes de lois. Sous la pression des Révolutionnaires, une croisade contre les juristes se développa à partir de 1792. Dès lors, les juristes étaient traités de vampire de la République, vautours, sangsue, ennemi né de la société La guerre contre les praticiens du droit, s'intensifia à partir de 1793- 1794. En effet, les tribunaux firent l'objet d'épuration (élimination) et aucun juriste ne pouvait pratiquer sans avoir reçu un certificat de civisme des autorités administratives locales. [...]

[...] Rendre la justice, c'est pour le roi conserver l'ordre providentiel voulu par Dieu. La conception de la justice : Pour rendre la justice = le juge doit appliquer la loi et rendre à chacun son dû. Donc, il statut en équité. D'où provient le droit ? L'origine des droits dans cet ordre providentiel, chacun est supposé avoir reçu sa part de droit, c'est la juste mesure. La juste mesure est calculée selon Aristote d'après deux concepts mathématiques : c'est à dire qu'il faut combiner l'égalité géométrique avec l'égalité arithmétique. [...]

[...] Le droit romain sera appliqué pendant de nombreux siècle, mais à partir du 16ème siècle, il y a des tentatives pour élaborer un nouveau droit (notamment sous l'ancien régime) mais échec. Pareil, la révolution avait voulu élaborer un Code civil, mais échec des 3 projet de Code civil de Cambacérès. Mais grâce au coup d'état de Napoléon, un Code civil va être éléboré. En effet, Napoléon a promulgué un texte qui institue 2 commissions = une pour rédiger une Constitution, l'autre pour rédiger le Code civil. ( Pourquoi une Constitution et un Code civil ? Car napoléon voulait qu'au nouvel ordre politique corresponde un nouvel ordre juridique. [...]

[...] Mais les fonctions différentes sont complémentaires. Dans cette vision des choses, l'homme est pensé comme la parti d'un tout. L'origine de la société : est un groupe social qui est décrit comme ayant été voulu par Dieu. La société est donc une société providentielle, il est hors de question de considérer que la société repose sur un contrat. Le pouvoir : (un ordre providentiel) L'origine du pouvoir Le Pouvoir a une origine providentielle (Saint-Paul). Tout pouvoir vient de Dieu ( Interprétation divergente de cette formule = Pour Saint-Thomas d'Aquint et pour l'église cela signifie que Dieu a créé le pouvoir, mais c'est au peuple de choisir la forme du gouvernement. [...]

[...] Dès lors, l'absence de Code civil était pour eux synonyme d'inachèvement de l'œuvre Révolutionnaire. Cependant, la Constitution civile ne fut pas adopté en raison des circonstances qui n'était pas propice au vote du Code. L'instrument du Code Instrument de réalisation de la Révolution, le droit fut utilisé comme un moyen de contrainte. L'objectif principal des Révolutionnaires étaient de changer toutes les relations des hommes entre eux et de recommencer en quelque sorte la société (toujours par le Code) selon Jacqueminot. [...]