Le cadre général des contrats

Thèmes abordés

contrat, condition, validité, signataire

Résumé du document

Dans le domaine du sport, les contrats sont multiples. Nous passons des contrats sans cesse : en s'inscrivant dans un club, en prenant une licence, en organisant une rencontre sportive, en créant une association sportive, en participant à une épreuve, en la parrainant, ou même en achetant en ticket d'entrée pour voir un match ou aller à la piscine.

Extraits

[...] Le cadre général des contrats. Dans le domaine du sport, les contrats sont multiples. Nous passons des contrats sans cesse : en s'inscrivant dans un club, en prenant une licence, en organisant une rencontre sportive, en créant une association sportive, en participant à une épreuve, en la parrainant, ou même en achetant en ticket d'entrée pour voir un match ou aller à la piscine. SECTION 1 : LES PARTIES AU CONTRAT : QUELS SIGNATAIRES ? Lorsqu'un contrat est conclu, il peut l'être entre 2 personnes personnes (tripartite) ou plusieurs personnes (multipartite). [...]

[...] Du fait de la variété des situations et des intervenants, et par conséquent des contrats, il ne peut pas exister un modèle unique de contrat. Il peut exister des contrats type, mais ils devront faire l'objet d'une adaptation pour prendre en compte les spécificités du site sportif, de l'activité sportive, des parties au contrat, etc . Les éléments au contrat incontournables. Les parties du contrat, L'exposé préalable. Les obligations de chaque partie. Les clauses annexes. SECTION 4 : L' EXECUTION DU CONTRAT. La force obligatoire du contrat. Les conséquences. [...]