Fiche d'arrêt - place de La Convention de New York en droit interne
Fiche de lecture - 2 pages - Droit autres branches
Ce document est une fiche d'arrêt de deux arrêt portant sur la place de La Convention de New York en droit interne. Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 10 mars 1993, 91-11.310, Publié au bulletin
La croissance américaine ou la main de l'État, Alain Villemeur
Fiche de lecture - 2 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'une fiche de lecture de grande qualité ayant pour objet d'étude l'ouvrage d'Alain Villemeur, La croissance américaine ou la main de l'État. Ce document clair et très structuré s'avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en science politique, sciences économiques,...
Cours de Droits des Affaires
Fiche de lecture - 103 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un cours complet en Droit des Affaires qui explique le fonctionnement de la commercialité, du fond de commerce, le droit des affaires en général avec des notes détaillées et facile à comprendre.
Méthodologie du commentaire Juridique
Fiche de lecture - 12 pages - Droit autres branches
Un commentaire juridique peut porter sur divers supports dont la nature juridique varie : - Une décision de justice : jugement, arrêt ou décision ; - Un acte juridique : une loi, un projet de loi, un article de la Constitution ou d'un code ou d'une loi, etc. - Un article ou un extrait d'article...
Les concepts juridiques d'entreprise et de société
Fiche de lecture - 3 pages - Droit autres branches
Dans ce document issu d'un cours de droit immobilier, vous allez retrouver les différents statuts de société et d'entreprise possible à sa création ainsi que leurs caractéristiques.
Approche au droit de l'environnement
Fiche de lecture - 19 pages - Droit autres branches
Voici un résumé de cours d'approche au droit de l'environnement (à dominante droit belge et européen même si assez général), concernant une première expérience en cours de droit, c'est-à-dire pour des étudiants non spécialisés dans le domaine. Il s'agit d'une approche du...
Montesquieu - De l'esprit des lois - publié le 12/07/2021
Fiche de lecture - 4 pages - Droit autres branches
Il s'agit de comprendre l'esprit des lois : ce que sont les lois et comment elles fonctionnent. En quelque sorte, Montesquieu tente d'élaborer une véritable science de la politique en cherchant à comprendre comment les lois sont fondées partout et en tout temps. Pendant près de deux décennies,...
En quoi Niki de Saint Phalle a fait avancer la cause féministe ?
Fiche de lecture - 1 pages - Droit autres branches
Un résumé de la vie de Niki de Saint Phalle et de son entrée dans le monde de l'art, un monde d'homme. La façon dont elle est parvenue à s'imposer et à faire valoir les droits des femmes.
Bilan sur les droits de l'Homme
Fiche de lecture - 1 pages - Droit autres branches
Court bilan d'une page sur l'évolution des droits de l'Homme en France. Merci pour votre confiance.
droit constitutionnel - publié le 11/03/2021
Fiche de lecture - 9 pages - Droit autres branches
Une leçon du cour de droit constitutionnel concernant la hiérarchie des normes
arret 20 septembre 2017
Fiche de lecture - 1 pages - Droit autres branches
Fiche d'arrêt complète portant sur l'arrêt 20 septembre 2017
Le patrimoine - publié le 19/03/2020
Fiche de lecture - 7 pages - Droit autres branches
Le patrimoine est une universalité de droit comprenant l'ensemble de ses biens et obligations présent et à venir, l'actif rependant du passif. C'est un contenant a contenu variable avec une composition mouvante. On en est titulaire de notre naissance jusqu'au décès.
Les clauses contractuelles
Fiche de lecture - 7 pages - Droit autres branches
Cours complet et détaillé de licence sur les clauses contractuelles.
Fiche de lecture en droit de la consommation
Fiche de lecture - 4 pages - Droit autres branches
Tout d'abord, dans son ouvrage, Monsieur Joseph DREXL s'attelle à donner une définition du consommateur numérique (1). Cette notion est importante car elle permet de mieux cerner les règles juridiques à appliquer. C'est pourquoi, il expose ensuite les deux approches qui ont élevées en vue...
droit pénal spécial - publié le 08/06/2019
Fiche de lecture - 12 pages - Droit autres branches
Le droit pénal spécial est la branche des sciences criminelles qui traite de la spécificité de chacune des infractions incriminées dans un ordre juridique donné.
droit pénal général - publié le 08/06/2019
Fiche de lecture - 27 pages - Droit autres branches
L'essentiel à connaître en droit pénal général. les éléments nécessaire à la commission d'une infraction, la nature des infraction, les principes de la personnalité et de l'individualité de la peine etc.
Introduction Générale au Droit - Pascale Deumier
Fiche de lecture - 2 pages - Droit autres branches
Dans son texte, Pascale Deumier met en évidence la complexité d'une définition pour le terme de loi, du fait de l'existence d'un grand nombre de réponses possibles. C'est pourquoi, elle met en avant deux sortes de définitions majeures. La définition formelle, et la définition matérielle de la...
« La lutte antidopage est-elle conciliable avec le droit à la vie privée du sportif ? » , Thibault Verbiest, Djamel Hadef, Cathie-Rosalie Joly
Fiche de lecture - 2 pages - Droit autres branches
« La lutte antidopage est-elle conciliable avec le droit à la vie privée du sportif ? » , Thibault Verbiest, Djamel Hadef, Cathie-Rosalie Joly. fiche de lecture
