Le rôle du juge dans la pensée juridique américaine

Résumé du document

Ce document est un essai complet et entièrement rédigé qui se demande en quoi l'évolution du rôle du juge dans la pensée juridique américaine constitue-t-elle un renouvellement profond de la théorie du droit dans son ensemble ?

Passant d'un rôle formaliste, mécaniste comme applicateur strict de l'essence de la règle de droit à celui de créateur de droit, le juge devient un acteur majeur de la théorie du droit (I). La question de l'objectif même de la décision de justice se pose dès lors, (ré)introduisant les notions d'utilité sociale et de morale au sein de la science juridique (II).

Extraits

[...] Dans cette optique, le juge créateur se voit octroyer une mission d'adaptation du droit aux circonstances actuelles, il doit se faire l'instrument du progrès de la société en mettant à jour les normes juridiques. Selon la perspective utilitariste prônée par des auteurs comme R. Pound, le juge devra alors s'employer à ce que ses décisions maximisent le nombre d'intérêts préservés tout en minimisant le nombre d'intérêts sacrifiés. Pour ce faire, le juge devra s'appuyer sur les découvertes des « sciences sociales du droit » à même de définir les conséquences sociales d'une décision judiciaire. [...]

[...] Ainsi, la question à laquelle se veut répondre cet essai est la suivante : en quoi l'évolution du rôle du juge dans la pensée juridique américaine constitue-t-elle un renouvellement profond de la théorie du droit dans son ensemble? Passant d'un rôle formaliste, mécaniste comme applicateur strict de l'essence de la règle de droit à celui de créateur de droit, le juge devient un acteur majeur de la théorie du droit La question de l'objectif même de la décision de justice se pose dès lors, (ré)introduisant les notions d'utilité sociale et de morale au sein de la science juridique (II). [...]

[...] Cette perspective trouvera un prolongement dans le courant du Law & Economics (R. Coase) prenant pour objet les conséquences économiques des décisions de justice. Ces approches parfois taxées de « scientistes » présentent le recours à la science comme gage d'objectivité, la normativité propre à chaque discipline (dans la détermination même de son objet, de ses méthodes et de ses buts) n'ayant pas encore été bien analysée - manquement que viendront combler plus tard les tenants des Critical Legal Studies et leurs poursuiveurs. [...]

[...] La règle de droit écrite par le législateur en pays de culture civiliste, ou prononcée par une Cour suprême en pays de common law, est ainsi parée d'une performativité telle que décrite par la philosophie analytique de J. L. Austin. La réalité de la norme serait ainsi contenue intégralement et intemporellement dans l'énoncé de celle-ci par un législateur ou par un juge suprême s'appuyant sur une tradition antérieure. Aux Etats-Unis, la « case method », ou méthode des cas (initiée par C.C. [...]

[...] Chaque juge se réfère en effet nécessairement à une certaine théorie du droit, celle-ci étant porteuse d'une normativité propre. Cette « attitude interprétative » donne son orientation au droit, qui se traduit dans la pratique en orientant les comportements sociaux. [...]