Etude juridique sur l'amiante.

Thèmes abordés

Amiante, scandale, santé, législation, CRFPB, ENM, victime, indemnisation, danger, culture

Résumé du document

A l'heure du scandale du médiator nous reparlons du scandale de l'amiante. Ce document après avoir expliqué le scandale de l'amiante, détaille les évolutions juridiques qui ont eu lieu suite à ce scandale.
Ce document sera utile pour les épreuves de culture générale des concours, pour les personnes (et leurs familles) victimes de l'amiante, ainsi que pour celles qui vendent ou achètent un immeuble.

Extraits

[...] Cette phrase est d'autant plus vraie que la réunion de Rome (en octobre 2008) n'a pas inscrit l'amiante dans la liste des produits chimiques dangereux établie par la Convention de Rotterdam. Il faut signaler que dans de nombreux pays comme le Brésil, le Canada, l'Inde, le Pakistan, l'usage de l'amiante est toujours possible. Bibliographie : Dans la revue juridique de l'économie publique n° 663, Avril 2009, article « Amiante : un désastre sans fin . »de Pierre SARGOS Dans le journal l'Humanité du 6 février 2010 article « L'amiante, un Hiroshima silencieux qui fera cent mille morts » de Danielle De March-Ronco, ex- vice-présidente communiste du Parlement européen. [...]

[...] Les fibres d'amiante se déposent au fond des poumons. Elles peuvent alors provoquer des maladies bénignes comme les plaques pleurales ou graves comme des asbestoses qui entraînent une insuffisance respiratoire chronique et irréversible, des cancers des poumons ou des mésothéliomes (cancer de la plèvre). Ces maladies se déclarent, selon des études scientifiques, en moyenne vingt à quarante ans après le début de l'exposition au produit. Il arrive même qu'un cancer se déclare cinquante ans après l'inhalation. Certaines de ces maladies peuvent survenir même après de faibles expositions. [...]

[...] Parmi ces scandales il y a celui de l'amiante. L'amiante est une fibre minérale naturelle. Il existe deux types d'amiante : l'amiante blanc et l'amiante bleu. La fibre d'amiante a été énormément utilisée dans l'industrie au XIX° et XX° siècle car elle résiste au feu, à la chaleur et aux attaques chimiques. C'est également un isolant électrique. De plus son coût est faible. Ce produit a même été qualifié de « produit miracle ». L'amiante était « l'or blanc » de certains industriels. [...]

[...] L'opération de désamiantage obéit à des conditions précises. Il faut tout d'abord confiner la zone à désamianter. Les salariés participant au désamiantage doivent porter une combinaison spécifique ainsi qu'un masque avec assistance respiratoire. Des associations ont remarqué que les entreprises spécialisées dans le désamiantage sont souvent celles qui produisaient de l'amiante. De plus beaucoup de chantiers de désamiantage ne sont pas aux normes. Conclusion : Pour Pierre SARGOS, juriste, « Le drame de l'amiante n'a pas fini ses ravages . [...]

[...] Ce rapport n'a eu aucune suite. En 1930 un médecin de Lyon avait publié une statistique édifiante sur les dangers de l'amiante. Cette étude ne fut jamais médiatisée. En 1975 les médias commencent à informer le public du risque de cancer lié à l'amiante suite à une campagne menée entre autres par le chercheur Henri Pézerat. L'année suivante une conférence du Centre international de recherche sur le cancer classe l'amiante comme un cancérigène avéré pour l'homme. En 1977 Jean Bignon, un pneumologue, écrit à Raymond Barre le Premier ministre de l'époque, pour attirer son attention sur la grande dangerosité de l'amiante. [...]