Aspects du droit de la santé

Résumé du document

Cours sur le droit de la santé que l'on a étudier au cours de la matière 'droit et liberté fondamentale'.

en espérant qu'il vous intéressera.

Extraits

[...] En droit il y a deux catégories : on n'est une personne ou une chose. Donc soit on dit que c'est une personne ou une chose. Si on dit que c'est une personne cela veut dire qu'on lui reconnait la capacité juridique donc le rendre titulaire de droit mais aussi on peu le rendre débiteur d'obligation donc ca peu être une difficulté dc les juriste rejette cette hypothèse majoritairement. Donc il reste une seule solution Si on dit donc que c'est une chose, c'est rejeter aussi par les juristes et le législateur. [...]

[...] Balance là, le médecin doit respecter le souhait du patient et non assistance à personne en danger car maladie transmissible et médecin ne dit rien. Le législateur a dit que le médecin doit respecter la volonté du patient Donc des médecins vont se retrouver dans des situations difficiles. Pourquoi cette solution du législateur??? Question pratique cad si patient sais que médecin peut révéler la maladie quand même, il ne viendra pas parler au médecin et on perdrait l'accès au patient et au diagnostic. [...]

[...] Et met donc en danger le fœtus. Ou met-on la limite Donc peu être injuste de ne pas reconnaitre le fœtus comme une personne mais si c'était le cas ca irai loin juridiquement. Au niveau européen la CEDH a été sais d'un recours sur ces question : CEDH : elle di que toute personne a un droit a la protection de sa vie mais chaque état est libre de fixer les limites temporelles de cette vie. Donc chaque état membre et législation décide a quel moment commence la vie et que le droit a la vie commence. [...]

[...] On ne trouve pas de définition, de différenciation des deux. Juge voulait sanctionner les crimes contre l'espèce humaine. On reconnait par ex qu'est une infraction le fait de faire naitre un enfant génétiquement identiquement à une autre personne vivante puni de 30 ans réclusion criminelle et millions d'amende donc interdiction du clonage reproductif. En FR c'est interdit mais dans d'autres pays des recherches sont en cours et il y aurait quelque début de réussite, de grossesse in vitro. Dans cette loi du il y aussi l'interdiction du clonage thérapeutique cad cloner une personne a des fins thérapeutique pour avoir des cellules neuves Interdit aussi les recherches sur l'embryon humain mais avec une exception qui est il est possible de cloner embryon in vitro qui n'ont plus de projet parental. [...]

[...] Donc faut équilibrer la balance, comment ? La question est revenue sur le devant de la scène avec le problème des témoins de Jéhovah et transfusion sanguine. Deux situations présentées : Un TJ entre a l'hôpital conscient donc apte à dire sa volonté juridique et di clairement et l'écrit que si jamais il a besoin d'une transfusion il la refuse même au risque de sa propre mort. Consentement clairement exprimé Le moment arrive ou la seule solution de le sauver c'est la transfusion et il l'a font. [...]