Systèmes juridiques comparés - Droit anglais, américain, chinois et islamique

Thèmes abordés

Systèmes juridiques comparés, droit anglais, droit américain, droit chinois, droit islamique, justice, religion, Angleterre, droit romain

Résumé du document

Actuellement les systèmes de droit occidentaux se caractérisent plutôt par une approche cartésienne du système juridique. Ça n'a pas toujours été le cas, cf. ordalies. Approche cartésienne du phénomène juridique, ca n'a pas toujours été le cas, le roi rendait sa justice sans voie de recours. On a eu les ordalies, le jugement de dieu. Autonomie du droit par rapport à la religion, elle a mis du temps à arriver.

Extraits

[...] Seulement devant la High Court et la Cour of Appeal ils doivent avoir autorisation spéciale. Au départ juriste de proximité. Le personne de notaire n'existe pas et c'était ce juriste de proximité qui recevait les testaments, aidé à rédiger les actes de vente. Sont beaucoup moins efficace. §. Les solicitors 1/Juristes 2/Compétences multiples • Conseil, négociation, rédaction d'actes (pas de notaire en Angleterre), et depuis quelques années font de la représentation judiciaire • Rapprochement récent avec les barristers Peuvent porter la robe mais ce n'est pas la même que pour les barristers. [...]

[...] Politisation du système juridique. Dans les juridictions étatiques on a un système d'élection des juges avec un système d'approbation avec les parties • Tache de base peuvent peut-être confiée à des auxiliaires « magistrate judges » les tâches de base dans le monde juridique. Les litiges en matière « discovery disputes » avant le procès les parties s'échangent se communiquent les documents permet de cerner le litige, à l'occasion de cette phase antérieure au procès il peut y avoir des litiges qui apparaissent. [...]

[...] Roe v. Wade (1973) Les lois contre l'avortement violé le 14ème amendement. Un des arrêts les plus célèbres de la Cour Suprême des E.-U. Il décide que les lois contre l'avortement violent le XIVème amendement (droit au respect de la vie privée). Il continue à diviser l'opinion publique américaine Les faits. Jane ROE v. Henry Wade, District Attorney of Dallas County En 1970, Norma McCorvey, sous le pseudonyme de Jane Roe, conteste la loi du Texas interdisant la pratique de l'avortement. [...]

[...] Aujourd'hui certaines revendications rapport entre le droit applicable et les communautés. Ex les romaines connaissaient déjà ce système : moments où liaison entre droit applicable et communauté. Et parfois contraire à OP. A l'époque barbare, cette règle de personnalité des lois avait conduit à des complications car double phénomène de la sédentarisation dans les territoires d'accueil + multiplication des mariages mixes : quelle est la loi applicable au couple ? Comme situation parfois trop compliquée alors on en est venu à l'application de loi territoriale. [...]

[...] Les textes sont discutés en Conseil d'Etat. CAMBACERES joue un rôle clef en ce sens qu'il prépare les travaux et fixe l'ordre du jour. Napoléon des fois donnait son opinion ; Texte de compromis entre les sensibilités des uns et des autres. Se caractérise par un style clair et accessible : droit proche des citoyens capable d'être compris par les citoyens (différence avec le BGB : style. Extraordinaire rayonnement international : Code napoléon a servi de modèle aux états italien, Espagne, Portugal, hollande, Serbie, Roumanie. [...]