En langue française, le mot droit a deux significations :  « droit » : il désigne une prérogative individuelle dont un individu est titulaire en vertu de règles juridiques. Chaque sujet de droit, chaque personne dispose de prérogatives de ce type, c'est-à-dire d'autorisation de faire ou de ne pas faire, d'autorisation d'exiger ou d'interdire quelque chose, ceux sont des droits subjectifs (ex : droit de vote...)  « Droit » : c'est la discipline. Il s'agit de l'ensemble des règles qui a un moment donné, dans un pays donné, sont effectivement appliqué par les tribunaux. Ces règles forment un tout cohérent, c'est le droit objectif. Les deux sens du mot sont intimement liés, car le droit objectif confère des droits subjectifs aux individus (droit du travail accorde des droits subjectifs aux travailleurs, droit civil confère des prérogatives aux parents, aux enfants...). L'objectif du cour est d'étudier comment les systèmes juridiques se sont constitués, succédés, d'étudier les fondements, les origines de notre système juridique.
Section 1 . Les droits cunéiformes §1 Perspectives historiques A. Des origines à 1200 avt. JC B. De 1200 à 1000 avt. JC C. De 1000 à 330 avt. JC
§2 Caractères principaux des droits cunéiformes
Section 2 . Le droit de l'ancienne Egypte § 1 Perspectives historiques A. Les siècles obscurs B. L'Egypte classique C. La décadence
§2 Caractères principaux de l'Ancienne Egypte A. La législation pharaonique B. Les actes de la pratique
Section 3 . Le droit biblique §1 Histoire du peuple Hébreux
§2 Caractères principaux du droit biblique
Section 4 . Le droit dans le monde grec §1 La civilisation Minoenne
§2 La civilisation Mycénienne
§3 Les âges obscurs A. Les caractéristiques de cette période B. Le droit dans les poèmes homériques
§4 La Grèce classique A. Les caractéristiques de la civilisation grecque classique B. Le droit grec à l'époque classique
§5 Les royaumes Hellénistiques A. L'origine des royaumes hellénistiques B. Les différents royaumes hellénistiques C. Le droit dans les royaumes hellénistiques
CHAPITRE 2 : LE DROIT ROMAIN
Section 1 . L'ancien droit romain
§1 Les institutions romaines à l'époque de l'Ancien droit A. La royauté 1. La royauté pré-urbaine 2. La royauté étrusque
B. La république 1. La fondation de la République 2. Le rapport de force entre le patriciat et la plèbe 3. La conquête du monde méditerranéen
§2 L'ancien droit privé romain A. Les sources du droit B. La connaissance du droit C. La procédure applicable
Section 2 . Le droit classique romain
§1 Les institutions romaines à l'époque classique A. De 150 à 27 avant JC B. De 27 avant JC à 284
§2 Le droit privé à l'époque classique C. Les sources du droit D. La procédure
Section 3 . le droit romain post-classique
§1 Les institutions romaines à l'époque post-classique A. L'acte de naissance du nouveau régime B. Les caractéristiques du régime C. L'ascension du christianisme comme religion de l'Etat D. La disparition progressive de l'Empire d'Occident : Pourquoi cette disparition ?
§2 Le droit privé à l'époque post-classique A. Loi vivante, vieux droit et droit vulgaire B. Les premiers codes romains C. Les compilations de Justinien
CHAPITRE 3 : LE DROIT A L'EPOQUE FRANQUE
Section 1 . Le droit sous les Mérovingiens
§1 Des peuples d'Europe occidentale à la chute de Rome A. L'installation des peuples B. Les principaux peuples
§2 La royauté mérovingienne (481-751)
§3 Le droit à l'époque mérovingienne A. Le régime de la personnalité des lois B. Une pluralité de lois C. L'activité législative des rois mérovingiens D. L'évolution de la personnalité des lois vers la territorialité des lois
Section 2 . Le droit sous les Carolingien (751-987)
§1 L'empire carolingien A. Les grandes étapes B. Les mutations institutionnelles
§2 Les sources du droit à l'époque carolingienne A. La pousuite du mouvement de territorialité de la loi B. Les capitulaires carolingiens
§3 Les systèmes juridiques en dehors de l'Empire carolingien
CHAPITRE 4 : LE DROIT DES TEMPS FEODAUX A LA FIN DU MOYEN-AGE
Section 1 . Les coutumes médiévales
§1 La genèse des coutumes
A. Le contexte politique et social 1. Les causes de l'échec 2. La société féodale
B. Les critères de définition de la coutume C. L'apparition des coutumes au Moyen-Age 1. L'aspect historique 2. L'aspect géographique 3. Le domaine couvert par les coutumes
§2 Le développement des coutumes au Moyen-Age A. L'action de la royauté B. La rédaction des coutumes 1. Dans le midi de la France 2. Les coutumiers du Nord de la France 3. Les grands coutumiers
Section 2 . Les droits savants
§1 Le droit romain A. La redécouverte du droit romain au XIe siècle B. Les écoles de droit romain C. La pénétration du droit romain en France
§2 Le droit canonique A. Un corpus spécifique B. Les différentes générations de canonistes 1. Les décrétistes 2. Les décrétalistes
§3 L'essor des universités A. L'origine B. La fondation et l'organisation des universités C. Le cas de l'université de Paris
Section 3 . Le droit royal
§1 Les Chartes de villes §2 L'essor de la royauté A. La royauté féodale (888 - 1180) B. L'affirmation des pouvoirs du roi dans le Royaume de France (1180 - 1314) C. La construction de l'Etat (1314-1498)
§2 L'expression du droit royal A. Les lois du Roi B. Les arrêts des parlements 1. Le développement des institutions judiciaires 2. Les parlements 3. Les arrêts des parlements 4. Les recueils d'arrêts
CHAPITRE 5 : LE DROIT AU TEMPS MODERNE
Section 1 . Les nouveaux enjeux
§1 L'installation définitive du pouvoir monarchique (1422 - 1515)
§2 Un royaume de France en lutte contre l'impérialisme des Habsbourg (1515 - 1559) A. François Ier (1515 - 1547) B. Henri II (1547 - 1569)
§3 La royauté affaiblie par des guerres de religion (1559 - 1610) A. François II (1559 - 1560) B. Charles IX (1560 - 1574) C. Henri III (1574 - 1589) D. Henri IV (1593 -)
§4 L'affirmation de la Monarchie absolue (1614 - 1774) A. Louis XIII (1610 - 1643) B. Louis XIV (1643 - 1715) C. Louis XV (1715 - 1774)
§5 Une forme de régime contestée (1774 - 1789)
Section 2. Le déclin des sources savantes du droit
§1 Les mutations du droit romain A. L'évolution du droit romain en tant que discipline universitaire 1. L'Humanisme juridique ou école historique du droit 2. Le déclin progressif du droit droit romain au XVIIe-XVIIIe siècle
B. La situation du droit romain en tant que droit applicable en France 1. La situation du droit romain dans les pays de droit écrit (Midi) 2. La situation du droit romain dans les pays de coutumes (Nord)
§2 Les heures critiques du droit canonique A. L'intervention du pouvoir royal dans l'édiction des règles canoniques B. Le contrôle croissant des parlements sur les décisions des tribunaux de l'Eglise
Section 3. Le développement du « droit français »
§1 Le mouvement de rédaction officielle et de réformation des coutumes A. La rédaction officielle des coutumes B. La réformation des coutumes C. Les juristes coutumiers
§2 L'essor de la législation royale A. Les différents types d'actes royaux B. La place de législation royale parmis les sources du droit C. Le contenu de la législation royale aux temps modernes 1. Les ordonnances de réformation 2. Les ordonnances de codification
Section 1 . Les droits cunéiformes §1 Perspectives historiques A. Des origines à 1200 avt. JC B. De 1200 à 1000 avt. JC C. De 1000 à 330 avt. JC
§2 Caractères principaux des droits cunéiformes
Section 2 . Le droit de l'ancienne Egypte § 1 Perspectives historiques A. Les siècles obscurs B. L'Egypte classique C. La décadence
§2 Caractères principaux de l'Ancienne Egypte A. La législation pharaonique B. Les actes de la pratique
Section 3 . Le droit biblique §1 Histoire du peuple Hébreux
§2 Caractères principaux du droit biblique
Section 4 . Le droit dans le monde grec §1 La civilisation Minoenne
§2 La civilisation Mycénienne
§3 Les âges obscurs A. Les caractéristiques de cette période B. Le droit dans les poèmes homériques
§4 La Grèce classique A. Les caractéristiques de la civilisation grecque classique B. Le droit grec à l'époque classique
§5 Les royaumes Hellénistiques A. L'origine des royaumes hellénistiques B. Les différents royaumes hellénistiques C. Le droit dans les royaumes hellénistiques
CHAPITRE 2 : LE DROIT ROMAIN
Section 1 . L'ancien droit romain
§1 Les institutions romaines à l'époque de l'Ancien droit A. La royauté 1. La royauté pré-urbaine 2. La royauté étrusque
B. La république 1. La fondation de la République 2. Le rapport de force entre le patriciat et la plèbe 3. La conquête du monde méditerranéen
§2 L'ancien droit privé romain A. Les sources du droit B. La connaissance du droit C. La procédure applicable
Section 2 . Le droit classique romain
§1 Les institutions romaines à l'époque classique A. De 150 à 27 avant JC B. De 27 avant JC à 284
§2 Le droit privé à l'époque classique C. Les sources du droit D. La procédure
Section 3 . le droit romain post-classique
§1 Les institutions romaines à l'époque post-classique A. L'acte de naissance du nouveau régime B. Les caractéristiques du régime C. L'ascension du christianisme comme religion de l'Etat D. La disparition progressive de l'Empire d'Occident : Pourquoi cette disparition ?
§2 Le droit privé à l'époque post-classique A. Loi vivante, vieux droit et droit vulgaire B. Les premiers codes romains C. Les compilations de Justinien
CHAPITRE 3 : LE DROIT A L'EPOQUE FRANQUE
Section 1 . Le droit sous les Mérovingiens
§1 Des peuples d'Europe occidentale à la chute de Rome A. L'installation des peuples B. Les principaux peuples
§2 La royauté mérovingienne (481-751)
§3 Le droit à l'époque mérovingienne A. Le régime de la personnalité des lois B. Une pluralité de lois C. L'activité législative des rois mérovingiens D. L'évolution de la personnalité des lois vers la territorialité des lois
Section 2 . Le droit sous les Carolingien (751-987)
§1 L'empire carolingien A. Les grandes étapes B. Les mutations institutionnelles
§2 Les sources du droit à l'époque carolingienne A. La pousuite du mouvement de territorialité de la loi B. Les capitulaires carolingiens
§3 Les systèmes juridiques en dehors de l'Empire carolingien
CHAPITRE 4 : LE DROIT DES TEMPS FEODAUX A LA FIN DU MOYEN-AGE
Section 1 . Les coutumes médiévales
§1 La genèse des coutumes
A. Le contexte politique et social 1. Les causes de l'échec 2. La société féodale
B. Les critères de définition de la coutume C. L'apparition des coutumes au Moyen-Age 1. L'aspect historique 2. L'aspect géographique 3. Le domaine couvert par les coutumes
§2 Le développement des coutumes au Moyen-Age A. L'action de la royauté B. La rédaction des coutumes 1. Dans le midi de la France 2. Les coutumiers du Nord de la France 3. Les grands coutumiers
Section 2 . Les droits savants
§1 Le droit romain A. La redécouverte du droit romain au XIe siècle B. Les écoles de droit romain C. La pénétration du droit romain en France
§2 Le droit canonique A. Un corpus spécifique B. Les différentes générations de canonistes 1. Les décrétistes 2. Les décrétalistes
§3 L'essor des universités A. L'origine B. La fondation et l'organisation des universités C. Le cas de l'université de Paris
Section 3 . Le droit royal
§1 Les Chartes de villes §2 L'essor de la royauté A. La royauté féodale (888 - 1180) B. L'affirmation des pouvoirs du roi dans le Royaume de France (1180 - 1314) C. La construction de l'Etat (1314-1498)
§2 L'expression du droit royal A. Les lois du Roi B. Les arrêts des parlements 1. Le développement des institutions judiciaires 2. Les parlements 3. Les arrêts des parlements 4. Les recueils d'arrêts
CHAPITRE 5 : LE DROIT AU TEMPS MODERNE
Section 1 . Les nouveaux enjeux
§1 L'installation définitive du pouvoir monarchique (1422 - 1515)
§2 Un royaume de France en lutte contre l'impérialisme des Habsbourg (1515 - 1559) A. François Ier (1515 - 1547) B. Henri II (1547 - 1569)
§3 La royauté affaiblie par des guerres de religion (1559 - 1610) A. François II (1559 - 1560) B. Charles IX (1560 - 1574) C. Henri III (1574 - 1589) D. Henri IV (1593 -)
§4 L'affirmation de la Monarchie absolue (1614 - 1774) A. Louis XIII (1610 - 1643) B. Louis XIV (1643 - 1715) C. Louis XV (1715 - 1774)
§5 Une forme de régime contestée (1774 - 1789)
Section 2. Le déclin des sources savantes du droit
§1 Les mutations du droit romain A. L'évolution du droit romain en tant que discipline universitaire 1. L'Humanisme juridique ou école historique du droit 2. Le déclin progressif du droit droit romain au XVIIe-XVIIIe siècle
B. La situation du droit romain en tant que droit applicable en France 1. La situation du droit romain dans les pays de droit écrit (Midi) 2. La situation du droit romain dans les pays de coutumes (Nord)
§2 Les heures critiques du droit canonique A. L'intervention du pouvoir royal dans l'édiction des règles canoniques B. Le contrôle croissant des parlements sur les décisions des tribunaux de l'Eglise
Section 3. Le développement du « droit français »
§1 Le mouvement de rédaction officielle et de réformation des coutumes A. La rédaction officielle des coutumes B. La réformation des coutumes C. Les juristes coutumiers
§2 L'essor de la législation royale A. Les différents types d'actes royaux B. La place de législation royale parmis les sources du droit C. Le contenu de la législation royale aux temps modernes 1. Les ordonnances de réformation 2. Les ordonnances de codification
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Extraits
[...] Au Nord, la pénétration du droit romain fut très lente, mais pas ignoré. Certains coutumiers y font directement référence, c'est une romanisation de surface. La procédure judiciaire qui se développe fait des emprunt à la procédure du droit romain. Le droit romain est la raison écrite ce qui signifie que le droit romain est propre à apporter une solution à de nombreux problèmes théorique même si ce droit ne s'applique pas en tant que tel. C'est une source d'inspiration, notamment dans le cas où les coutumes ne disent rien. [...]
[...] Il ne lui manquait que le Royaume de France. Pendant de longue années, la France et l'Empire germanique ont été en guerre. Deux rois à l'envergure et à l'action décisive se sont succédés : A. François Ier (1515 1547) Victorieux dans un 1er temps, il fut ensuite battu (Pavie) et emprisonné par Charles Quint. De cette période de captivité, est sorti le traité de Madrid dans lequel il renonçait au de la France contre sa liberté. Mais il ne respecta pas cet engagement. [...]
[...] Ce n'est plus le droit canonique qui est enseigné, mais les anciens canons qui servent de fondements aux libertés de l'Eglise galicane. Avec le temps, se forme en France, un droit ecclésiastique propre à la France, ayant pour fondement les lois du roi et la jurisprudence des parlements. Mais ce droit ecclésiastique est bien distinct du droit canonique de l'Eglise (auteur : Hericourt et Durand de Maillane). Section 3. Le développement du droit français Droit français est une expression de l'époque. [...]
[...] Ils ont été compilés de façon définitive au Ve siècle avant JC. La Bible relate essentiellement les relations de Dieu avec les hommes depuis la création et plus particulièrement avec les descendants d'Abraham. Les textes de la Bible renvoient à plusieurs récits différents (la Genèse, le récit de l'histoire sainte, des prières, des prophéties, des textes juridiques Caractères principaux du droit biblique Le droit biblique se trouve dans les 4 derniers livres de la Torah ou Pentateuque : (la Genèse) l'Exode, le Lévitique, les Nombres et le Deuteronome. [...]
[...] Cependant, il y a 2 grand moments de l'Ancien droit privé romain : le droit primitif (des origines à 450), puis une 2ème période (de 450 à 150). La période du droit primitif : on n'en connaît aucun documents d'époque, donc le droit est très mal connu sauf par les reconstitutions faite a posteriori, c'est-à-dire par hypothèses. Jusqu'en 450, la connaissance du droit appartenait aux membres du clergé de la religion romaine, les pontifs, lesquels étaient tous des patriciens. Ces pontifs gardaient la connaissance du droit secrète. Il n'existait, à l'époque, aucune lois écrites. La 1ère loi écrite date de 450 avt. JC. [...]
