Introduction au droit : la notion de sanction

Thèmes abordés

Introduction au droit, notion de sanction, sanction négative, sanction positive, réponses douloureuses, souffrance morale, réinsertion, satisfaction, sanction juridique

Résumé du document

La notion de sanction est équivoque et pose des problèmes de définitions. Cela peut être une réaction douloureuse qui va être supportée par celui qui viole une règle. Par exemple, un enfant est malpoli, son père va l'emmener dans sa chambre de force. On va appeler cela la sanction négative, c'est l'aspect douloureux lié au non-respect d'une règle. Cela peut également être la récompense obtenue lorsque l'on respecte une règle. Par exemple, le même enfant respecte une règle que ses parents lui ont imposé, alors il aura le droit de jouer à un jeu. La sanction est positive.

Extraits

[...] Il existe aussi d'autres raisons : le châtiment corporel reste sur le corps du condamné, ce qui montre l'exemple à ne pas suivre. Elles sont le témoignage durable de son indignité. Elles sont le témoignage vivant de la puissance de l'autorité. Pendant des centaines d'année ; les châtiments corporels ont été un moyen au pouvoir royal de montrer sa force. C'est pour cela que les peines étaient la plupart du temps réalisées en public. A partir de 1750, on va de moins en moins châtier les corps. [...]

[...] Cette fonction social de la peine s'applique aussi aux adultes art 131-8 du code pénal : le juge peut imposer a un délinquant de faire des TIG (améliorer l'environnement d'une ville, participer activement à des œuvres de solidarité social ) Ajd la peine moderne est tournée vers le futur. Elle est soucieuse du délinquant, de sa réhabilitation. La sanction positive va apporter satisfaction : un avantage de n'importe quel ordre. La sanction relationnelle positive est essentielle. N'appliquer que la sanction négative va déstabiliser l'individu. Sanction social positive Sanction attributive d'un avantage matériel : argent de poche, cadeau etc, déduction d'impôts des dons fait à des assos. [...]

[...] Le pouvoir n'appartenant plus au roi mais au peuple, on n'a plus besoin de ces démonstrations de force. Souffrir moralement Progressivement, être sanctionné n'est plus nécessairement souffrir dans sa chair mais c'est être affecté intérieurement, touché psychiquement par une impression pénible, provoquée par une altérité. Sanction relationnel négative Va faire souffrir psychiquement car elle va accomplir une déclaration ponctuelle ou durable de la relation à autrui. Sanction social négative Sanction pécuniaires Condamnation à payer des dommages et intérêts administré par le juge et condamnation à payer une amende administré par le pénal. [...]

[...] Ex : Le même enfant respecte une règle que ses parents lui ont imposée, alors il aura le droit de jouer à un jeu. La sanction est positive. Manquement à la règle SOUFFRANCE Respect de la règle PLAISIR-SATISFACTION-AVANTAGE Ce qui va provoquer la souffrance ou le plaisir est ce qu'on appelle une réaction d'altérité. C'est cette idée générale que la sanction est attribuée par autrui. On va attacher un critère fonctionnel à la sanction. On entend que les sanctions négatives et positives servait en soit à la même chose : favoriser l'obéissance a la règle. [...]

[...] SECTION 1 : La variété des sanctions §1 Les réponses douloureuses Souffrir physiquement Souffrir moralement Réinsérer l'individu §2 Les réponses apportant satisfaction SECTION 2 : La spécificité de la sanction juridique SECTION 1 : La variété des sanctions §1 Les réponses douloureuses La sanction va être ressentie par une douleur pour celui qui n'a pas respecté la règle. La première douleur qui peut être apportée à un individu est de le faire souffrir dans sa chair. On peut aussi lui tourmenter son psychisme (souffrance moral). Pendant longtemps on a préféré faire souffrir le corps mais ajd on applique plus svt une souffrance mental. La sanction doit aussi aider le délinquant à se réinsérer dans la société. Souffrir physiquement Il faut s'attaquer au corps du fautif. [...]