Histoire des sources

Thèmes abordés

Histoire des sources, droit français, coutume, droit romain, domina

Résumé du document

Portalis était un médiateur de la codification napoléonienne cad qui devait arranger les opinions contraires dans le but d'arranger tout le monde. Il avait également des principes et des points de vue. Tout ce que voulait Portalis n'est pas passé dans le Code civil. Néanmoins il a défendu ses points de vue avec beaucoup d'ardeur.
Si on ouvre le discours préliminaire au Code civil il est possible de prendre connaissance de ce qui était important pour Portalis. Ainsi, il mettait en avant une certaine conception du mariage. Portalis l'envisage comme un contrat purement civil c'est à dire réglementé par le pouvoir laïc. Cependant ce contrat devait être considéré comme perpétuel : il était opposé au divorce.

Extraits

[...] La procédure législative est tout entière aux mains du roi souverain mais la production législative dans cette procédure s'accompagne de multiples contrôles qui assurent la qualité des rois du roi. La vérification des lois est effectuée en Chancellerie, en cour souveraine cad devant les parlements d'ancien régime Les juristes confortés par l'absolutisme royal réfléchissent aux moyens qui pourraient permettre de réduire la diversité juridique du royaume de France. Durant le Grand Siècle, siècle de Louis XIV, il faut une fois une loi un roi. [...]

[...] Cette banalité est l'exemple type d'une mauvaise coutume. L'Eglise dans ses conciles condamne les mauvaises coutumes telles que celle là. Elle se plaint également de la multiplication de ces mauvaises coutumes. Le roi au XIème et XIIème siècle garant de la paix et de la justice reçoit les plaintes de la communauté. Il soutient les manants dans leurs combats contre la réduction des mauvaises coutumes. Il intervient comme arbitre et pousse les seigneurs à renoncer à leur droit. Le roi chaque fois qu'il reçoit une plainte encourage l'abandon des mauvaises coutumes ou rachat des mauvaises coutumes par une somme forfaitaires donné au seigneur Son action conforte l'ordre juridique coutumier et dans le même temps, l'action du roi conforte son autorité en son royaume. [...]

[...] Ainsi responsable devant dieu et ainsi surveillé par les clercs, le roi doit être vertueux, il doit privilégier l'institution, il doit rechercher toujours la règle, il doit honorer les canons de l'Eglise - La royauté carolingienne a vocation universelle. Pour Agobard, les hommes sont un dans le christ. Il défend la thèse de la fusion des peuples sous un seul. Selon lui il n'y aura plus bientôt qu'un seul peuple : un peuple universel, le peuple chrétien et le roi doit toujours œuvrer dans ce sens pour rechercher l'universalisme. [...]

[...] Elle favorise la vie de l'Eglise. L'empereur favorise la diffusion du message de l'église chrétienne. Les communautés chrétiennes se développent Le patrimoine des églises s'accroit Le 4ème et 5ème siècle ne sont pas marqués que par le changement d'attitude des empereurs, mais sont marqué par des conflits nombreux. Les hérésies menacent : Hérésie ariennes : contestent le dogme de l'église chrétienne Sur cette période qui suit la paix constantinienne, la législation conciliaire ne peut que se développer : l'église s'enrichie, et doit lutter contre les hérésies Les conciles deviennent incontournables L'empire romain prête à ces conciles une certaine attention. [...]

[...] Ils deviennent en droit des agents du roi. Leur fonction est essentielle : en raison de leur office, au nom du roi ils ont pour charge d'authentifier les actes privées les plus importantes. En formant ces notaires publics, les Studia ont mené à sécurisé les conventions au Moyen Age et à sécurisé de manière générale les métiers du droit. Le notariat public est l'illustration concrète et visible de ce qu'à pu faire le droit romain médiévale à cette époque ( Formation des experts en droit qui ne vont pas tous se destiner au métier de notaire public ( vont accompagner les transformations urbaines : les villes qui deviennent indépendantes par rapport au pouvoir comptable on besoin d'institution : doivent se doter de statut capable d'organiser leur fonctionnement. [...]