Droit privé de l'ancien régime

Thèmes abordés

Droit privé, ancien régime, noblesse, dérogeance, empêchements au mariage

Résumé du document

15/16ème au 18ème : législation royale croît. Surtout ss louis 14 au 17ème.
1453 : Byzance. Rome laisse droit écrit. -450 : loi des 12 tables. Droit des préteurs(magistrat) romains. Droit des contrats. Droit réfléchi par des jurisconsulte ss auguste et invente gd principe par ex « nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude ». ce st des adages.
3ème s empereur p° absolu et récupère tt droit.
438 : code théodosien : compilation texte droit empereurs romain depuis 2 siècle.
529-560 : justinien empereur byzantin ecrit codex depuis 130(Hadrien), le digeste réunit ts adages jurisconsultes, les institutes manuel pr etudiant droit, les novele réunissent ts textes de 530-560.

Extraits

[...] Droit des contrats. Droit réfléchi par des jurisconsulte ss auguste et invente gd principe par ex nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude ce st des adages. 3ème s empereur absolu et récupère tt droit : code théodosien : compilation texte droit empereurs romain depuis 2 siècle. 529-560 : justinien empereur byzantin ecrit codex depuis 130(Hadrien), le digeste réunit ts adages jurisconsultes, les institutes manuel pr etudiant droit, les novele réunissent ts textes de 530- : chute rome. [...]

[...] Le concubinage ? manière générale romain et barbares connus union durable et acceptée par environnement so sans ê régit par le droit, pas obligation mariage, mais tjs considéré cô unions inférieures. Avec Eglise catholique le concubinage mal vu. Plan : droit romain, droit barbare jusqu'au 11ème droit canonique jusqu'au 16ème renforcement législation royale, évolution à partir révolution. Le droit romain A Rome lien étroit entre mariage/famille/cité et mariage devient un modèle. Procréation légitime ds mariage et adoption deviennent un devoir. [...]

[...] Curé doit tenir registre mariage. Consentement des parents obligatoire. II/ Perte d'influence significative : vers sécularisation progressive du mariage renforcement du formalisme par les réformes étatiques ordonnance blois 1579. Henri 2 oblige consentement père mariage. Sinon sanction peut ê déshériter enfant, mê sanction pénal si enfant mineur. Premier pas vers le mariage civil louis 16, révt française et code civil. il fallait reconnaître le mariage protestant. Mais louis 14 révoque l'édit de nantes. Protestants font dc mariage qui n'ont pas valeur juridique. [...]

[...] Droit privé règlent relation entre individus étaient droit coutumier ds ancien droit. Coutumes ttes différentes France. jusqu'en 1804 code civil droit privé pas unifié. Région = pays II/ Quatre Sources _la loi : règle droit écrite qui personnifie action d'un législateur. Ordonnance et édit = lettre patente. _coutume : norme droit objective, qui s'impose. Subjectif : droit ho par ex liberté pensée, propriété. Fondée sur tradition populaire qui prète pratique constante et que collectivité trouve contraignant(devient obligatoire). Coutume est orale en général. [...]

[...] Esprit de Eglise il faut que ce soit des motifs graves et que le degré de parenté soit assez éloigné pour éviter l'inceste. Causes de dispenses. Taille du lieu d'habitation, difficile de trouver un mari ailleurs. Problème de la pauvreté, défaut ou faible dot. Un des parents peut consentir à se marier avec par charité. Âge femme si âgée il faut bien lui trouver un mari sinon le couvent. Position de la veuve pour bien éduquer ses enfants à besoin d'un hô. Danger de séduction par erreur. [...]