Le droit positif

Thèmes abordés

droit positif, règle de droit, règles non juridiques, doctrines idéalistes, doctrines positivistes, règles juridiques

Résumé du document

La morale et le droit se distinguent de la source interne, pour la morale c'est l'Homme qui est à l'origine des règles morales, la conscience de l'homme qui dicte certains comportements à suivre, les règles juridique sont-elles d'origine extérieure, dictées par la loi, l'autorité publique, nous ne pouvons pas poser une règle de droit alors que nous pouvons poser une règle morale. Ma morale à moi se distingue de la morale de l'autre, alors que la règle de droit non.
La règle religieuse est dictée par Dieu ou par une autorité religieuse, la source est externe, l'individu ne peut pas se donner ces propres règles religieuses. Comme la règle de droit, la règle religieuse est externe, la règle religieuse émane d'une autorité religieuse et la règle de droit du législateur.

Extraits

[...] ( Prescription acquisitive. Ce résultat immoral a été envisagé par le législateur. Ex : Le vol. Le législateur a préféré une injustice a un désordre Goethe, On ne peut pas toujours concilier justice est ordre. 2ème cas : Le législateur n'a pas du tout envisagé que l'application de la règle de droit qu'il a édicté va conduire à un résultat immoral. La Question : Le juge peut-il se faire un redresseur ? Le juge peut-il statué en équité ? Le juge ne peut pas statué en équité, le juge doit appliquer cette règle sans la rectifié. [...]

[...] Le droit public est inégalitaire, l'E domine, impose sa volonté, les pouvoirs public dispose de prérogatives exorbitante de droit commun (prérogative de puissance publics) ( Les pouvoir publics peuvent imposer leur pouvoir aux particulier (impôt) Le droit public est également impératif, non libéral, dans le sens que le droit s'impose aux individus qui ne peuvent pas écarter les règles de droit public. - Les juridictions : il y a une dualité des ordres de juridiction. Le litige qui concerne de droit public ressort des juridictions dites administratives, alors que le litige qui relève du droit privée relève de la juridiction dites judiciaire Division fondamentale du droit mais ces branches se divise elle- même en branches. Le droit privé de divise en plusieurs branches avec le Droit Civil. [...]

[...] Si l'ordre est manifestement illégale, il faut résisté a l'ordre et on est passible de sanction pénale Section 4 : La diversité des règles de droit Les societé sont mutiple alors les règles de droit seront multibples, pourtant le droit objectif est organisé. Les règles se regroupent en fonction de leurs similitudes pour formé ce que l'on appelle des branches du droit. Les deux principales branche du droit sont Le droit public, et le droit privée. Distinction droit privée droit public Le droit public implique l'Etat, le droit privée implique les personne privée. Le droit public organisent l'Etat, et les relations de l'administration avec les personnes privée. Le droit privée recouvre toutes les relations entre particulier 3. [...]

[...] Le droit et la religion En France le droit est laïque, encore aujourd'hui le droit peut etre religieux, comme au Liban, en Israël. Article 1 : Le droit est laïc. La laïcité ne fait pas obstacle à la liberté religieuse. La liberté religieuse est protégée lorsqu'elle s'extériorise par des cultes. Il ne faut pas croire que la laïcité rime avec la négation de la liberté religieuse, certes une perte d'emprise de la religion sur la société ( Loi 9 décembre 1905 : la loi qui pose la séparation de l'église et l'Etat. Laïcité = Toléré en restant neutre. [...]

[...] Le droit est la politique de la force Ihering (19ème siècle). La protection de ses interet est nécessaire pour l'Etat. Il faut appliquer la règle conformément a la norme supérieur Le positivisme sociologique Le droit est conçu non pas de manière fermé, mais conçu comme étant ouvert a la société, le droit est le reflet de la société. On distingue 2 écoles : -Savigny : Le droit se murit avec la société, et la loi consacre se fait sociale. Selon Savigny la loi peut être une source de droit, mais la source de droit par excellence est la coutume, qui est issu de la société, il était obstacle a la codification du droit et n'empêche d'évolué le droit avec la société. [...]