Droit : le lien de causualité

Thèmes abordés

Droit, le lien de causualité, lien, causualité, droit positif français, causalité adéquate

Résumé du document

La théorie de la proximité de la cause

Elle ne retient que les évènements qui entretiennent avec le dommage un rapport de proximité temporelle étroit. C'est-à-dire les causes qui sont le plus proches en temps du dommage. Cela limite un peu le nombre des responsables. Cette théorie a un inconvénient, ces résultats sont parfois injustes, car ce n'est pas nécessairement le fait le plus proche du dommage qui est le plus important ou le plus grave.

Extraits

[...] Une personne avait laissé son fusil de chasse à l'intérieur de sa maison dans un local non fermé à clé. Cette personne est cambriolée, le voleur se saisit du fusil et tue un policier, les juges n'ont pas retenu la responsabilité de la personne volée. Section La pluralité des causalités Elle correspond aux hypothèses où il y a plusieurs co-responsables d'un dommage. Quelles sont les possibilités de la victime, elle peut agir contre n'importe quel auteur en lui demandant l'indemnisation totale du dommage. [...]

[...] Cela limite un peu le nombre des responsables. Cette théorie a un inconvénient, ces résultats sont parfois injustes, car ce n'est pas nécessairement le fait le plus proche du dommage qui est le plus important ou le plus grave. La théorie de la causalité adéquate Elle prône la recherche parmi les antécédents du dommage du fait adéquat, c'est à dire de celui dont on peut considérer qu'il est la véritable cause. Il y a sélection mais elle se fait au moins d'un point de vue théorique selon un critère plus rationnel que celui de la date. [...]

[...] La première solution, opérer une répartition égalitaire, une répartition par part virile. C'est une solution justifiée par la théorie de l'équivalence des conditions, parce que si on part de l'idée que chaque fait a concouru à pris part à la naissance de ce dommage, il est logique de diviser la charge de ce dommage par le nombre de faits. La deuxième proposition serait de repartir par le pouvoir causal respectif des différents faits générateurs, c'est à dire de retenir la proportion dans laquelle on estime que chacun a contribué au dommage, influencé par la théorie de la causalité adéquate. [...]

[...] Les différentes thèses La théorie de l'équivalence La première est la théorie de l'équivalence, selon cette doctrine tous les faits sans lesquels l'accident ne se serait pas produit en sont de manière équivalente la cause sans que l'on puisse faire de choix ou de sélection en fonction de la proximité du fait et du dommage. L'ensemble des protagonistes pourront voir leur responsabilité recherchée. L'intérêt de cette théorie est la facilité de son application. Les critiques principales est que cela augmente exagérément les responsabilités. Le poids qu'elle impose à l'ensemble des responsables. [...]