Cours de Droit comparé

Thèmes abordés

Droit comparé, droit civil, common law, traditions juridiques, loi naturelle

Résumé du document

Les juristes ou les philosophes ont toujours eu le réflexe de comparer de ce qui était comparable en droit, la comparaison est naturelle en droit comme ailleurs, comparer est un des principaux moyen de connaitre. Sous l'antiquité la 1ere démarche des juristes n'a pas été de comparer: l'idée à l'époque était d'exister une loi naturelle, la réflexion se portait sur cette recherche de la loi naturelle unique que sur l'observation de la loi juridique. Mais pour autant, Aristote va en philosophie de façon plus générale défendre l'idée que pour accéder a l'essence des choses il faut observer et comparer, il va lui-même comparer les constitutions de plus de 150 cités pour essayer d'en dégager un modèle de cité idéale.

Extraits

[...] C'est justement pour cette régit qu'on crée un nouveau organe ; l'equity 2. L'apparition de l'equity Du fait de la regitier de la Common Law à partir du 15eme siècle les justiciables déçu font se tourner vers le roi plus précisément, son confesseur, le chancelier, pour lui demander de se prononcer sur leur litige, le chancelier va accepter et va rendre des décisions en equity, c'est-à-dire selon sa conscience et sa moral, d'où le nom equity. Le recours en chancelier permet donc d'obtenir une justice plus souple en suivant une procédure simplifier qui s'inspirer de procédure de droit canonique et sans jury. [...]

[...] C'est aussi un système dans lequel la règle du Stare Decisis est appliquer avec une très grande souplesse la cour suprême ne se sent pas tenu par ces propres précèdent. Contrairement au droit anglais qui n'évolue que rarement et par petite touche, le droit américain connait des revirements de jurisprudence très régulière. 2. L'exemple de la peine de mort La période d'incertitude Les états- unis ont toujours connus la peine de mort, sauf pendant une période de 10 ans. Le droit pénal est plutôt un droit répressif par rapport au droit civil. [...]

[...] Au 19eme siècle en France, le courant dominant chez les juristes, est l'exégèse, c'est un courant qui va durer 1 siècle, qui décide de se consacrer uniquement a l'étude du texte du code civil, c'est l'époque du culte de la loi. Et en 1900, dans le congrès, que les juristes français commence a réaliser que non le loi n'est pas uniquement dans les textes du code civil, mais aussi dans la culture, dans la jurisprudence. Aujourd'hui au-delà des nuances propres a chaque auteur, il existe un accord sur l'existence d'au moins trois méthodes : La méthode contextuelle : C'est l'opposer à la méthode législative, et qui fait l'accord de tous les comparatistes. [...]

[...] La grande majorité des comparatistes sur cette question, estime que seule la comparaison de système qui appartienne au même système juridique. Un autre choix a faire, concerne le nombre de système juridique que l'on veut comparer, pour certain comparatiste on ne pourrait pas en comparé plus de 2 systèmes, selon d'autres comparatistes autant qu'on veut. Un autre choix en particularité au droit comparé, est le choix de la langue de travail, doit-on utiliser uniquement des sources de première main, au risque de mal les comprendre, ou doit-on commencer par travailler sur des traductions, au risque qu'elle soit déformante. [...]

[...] Par conséquence, en droit anglais la convention internationale a la valeur d'une loi. Enfin le parlement est aussi celui qui adopter les actes constitutionnel. En définitif le parlement anglais crée beaucoup de loi écrit, c'est un ‘'act'' l'ensemble du droit écrit s'appelle le Statute Law'' contrairement ‘'case Law''. Les lois anglaise sont beaucoup plus détailler que les lois de droit civil, elles essayent de se rapprocher le plus possible de situation de fait auxquelles elle essaye d'appliquer. Le juge anglais est très respectueux du texte de la loi, il applique toujours le texte de la loi sauf si cette application mené a un résultat absurde. [...]