Assurance des marchandises transportées

Thèmes abordés

Assurance des marchandises transportées, responsabilités du transporteur, transport principal, tiers chargeurs, assurance transport

Résumé du document

Un incident en cours de transport peut occasionner des avaries envers les marchandises et peut avoir des coûts importants.
L'assurance indemnise tous les problèmes durant le transport et s'applique à tous les flux.
Problèmes comme: avaries, casse, incendie, piraterie, vol, perte, dévalorisation, désarrimage.

Extraits

[...] S'il n'y a pas de délais de livraison, dans les 60 jours après la prise en charge de la livraison, cela servira à l'assureur pour mettre en jeu la responsabilité du transporteur. CHAPITRE 4 Les différents types liés à l'assurance transport I Les types de police d'assurance Police d'assurance : acte remit à un souscripteur par la société d'assurance et qui établit les conditions du contrat d'assurance. C'est aussi la preuve matérielle du contrat passé entre l'assureur et l'assuré. En matière d'assurance marchandise, le contrat énuméré les marchandises et doit préciser la nature des risques. [...]

[...] NB 2 clauses sont à considéré dans le contrat Le plein : il s'agit de déterminer la valeur ou la quantité maximale de marchandise que le souscripteur du contrat est autorisé à expédier par voyage et par mode de transport. La franchise : la clause ou est inscrit le montant de la perte (jugé dérisoire) pour lequel l'assuré est responsable. Il s'agit de l'exclusion des sinistre de la somme fixé à l'avance si perte subit. III Les types de garantie La garantie est un engagement par la compagnie d'assurance, prié par la compagnie d'assurance de répondre à l'exécution de ses obligations contractuelle dans le cas ou l'événement assuré viendrait ce réaliser. [...]

[...] Cependant le contrat d'assurance conclut par le transporteur présente une limite (par les conventions internationales). La police à alimenter (police à atteindre) Il s'agit d'un contrat d'assurance qui est souscrit par un importateur/exportateur auprès d'une compagnie d'assurance pour couvrir plusieurs envois de même nature et dont la valeur globale est connue. Cependant les dates exactes de départ, les modes de transport, la valeur de l'expédition ne peuvent être déterminé à l'avance, c'est l'information sont communiqué par l'exportateur à l'assureur en annexe de chaque envoies. [...]

[...] - Des dispositions particulières (personnelles) : elles adaptent le contrat et ou choix de chaque assuré (nom, adresse, les garanties choisies . ) - La police automobile des non propriétaires : assurance qui protège l'assuré contre les réclamations d'un tiers, qui ont été causé par une personne non propriétaire. - La police avec renouvèlement : contrat d'assurance que la société d'assurance est tenue de renouveler tout en ce réservant le droit de majeuré les primes. - La police contre les risques particuliers : tous les risques sont énumérés. [...]

[...] Le transporteur est présumé responsable. Au risque de voir toute réclamations réfuter par l'assureur en cas de dommage de la marchandise au cours du transport, le réceptionnaire dois toujours contrôler les marchandises et emmètre des réserves en ca de nécessité Transport aérien En cas de perte partielle ou avaries doit dresser une lettre recommander avec accuser de réception à la compagnie d'assurance dans les 14jours calendaire suivant la réception de la marchandise ; en cas de retard dans les 21jours qui suive la mise à disposition Transport terrestre En cas de dommage apparent les réserves sont émises à la livraison sur le bon de livraison plus lettre recommander avec accuser de réception envoyer au transporteur. [...]