La théorie classique du patrimoine - Charles Aubry et Charles Rau

Thèmes abordés

La théorie classique du patrimoine, Charles Aubry, Charles Rau, article 1284 du Code civil, universalité de droit

Résumé du document

La théorie classique du patrimoine a été développée par deux auteurs majeurs, Charles Aubry et Charles Rau qui sont nés la même année mais Aubry et mort en 1883 et Rau en 1877. Ce sont deux professeurs et avocats à Strasbourg puis conseillés à la Cour de cassation. L'article 1284 du Code civil dispose « quiconque s'est obligé personnellement est tenu de tenir son engagement sur tous ses biens mobiliers et immobiliers présents et à venir » Ceci fonde le droit de gage général des créanciers sur les biens de leur débiteur. Les créanciers peuvent poursuivre le paiement de leur dette sur l'ensemble des biens du débiteur, c'est une application du gage, qui engage le sien. L'intérêt de la notion se fait jour dans le secteur des affaires, en effet elle a été dégagée dans un contexte de liberté économique. La théorie classique influencée par la philosophie des Lumières obéit à une logique abstraite fondée sur l'individualisme. Deux principes servant de base dans la théorie exposée dans le texte soumis à commentaire ont été dégagés par Aubry et Rau à partir de l'article 2284 : le patrimoine est une universalité de droit et le patrimoine est lié à la personne qui en est titulaire.

Extraits

[...] expliqué la notion de fongibilité ( caractere interchangable au sens du patrimoine ) des biens qui va fondé le mécanisme de subrogation réelle ( sécurité juridique de maniere a na pas altéré le droit des tiers b Le patrimoine est lié a la personne qui en est titulaire Aubry et Rau on démontré ce lien étroit entre la personne et le patrimoine, le patrimoine est une émanation de la personne et la personne a une place dans le monde de l'échange et de ce lien va découlé 3 conséquences : toute personne a nécéssairement un patrimoine : une personne n'a qu'un patrimoine principe d'unicité et d'indivisibilité du patrimoine seul les personnes peuvent avoir un patrimoine, cad qu'il faut avoir une personnalité juridique le patrimoine reste lié a la personne : pas cessisible entre vif et uniquement transmisible a cause de mort En principe la france renonce a la notion de patrimoine d'affectation. II les limite de la théorie classique deu patrimoine Les critiques doctrinale -Théorie jugé dangereuse pour les débiteurs - Pls auteurs ont critiqué la théorie d'Aubry et Rau : gény va reprendre la théorie du patrimoine d'affectation allemande et pour lui l'affectation des bien a une activité déterminé. [...]

[...] point : Donné la définition dans le langage courant puis la définition juridique et précisé que la seule référence dans le code civil sur la théorie du patrimoine ce trouve dans les article 2284 et 2285 point : La théorie classique du patrimoine a été développée par deux auteurs majeurs, Charles Aubry et Charles Rau qui sont nés la même année mais Aubry et mort en 1883 et Rau en 1877. Ce sont deux professeurs et avocats à Strasbourg puis conseillés à la Cour de cassation. [...]

[...] L'article 1284 du Code civil dispose quiconque s'est obligé personnellement est tenu de tenir son engagement sur tous ses biens mobiliers et immobiliers présents et à venir Ceci fonde le droit de gage général des créanciers sur les biens de leur débiteur. Les créanciers peuvent poursuivre le paiement de leur dette sur l'ensemble des biens du débiteur, c'est une application du gage, qui engage le sien. L'intérêt de la notion se fait jour dans le secteur des affaires, en effet elle a été dégagée dans un contexte de liberté économique. [...]

[...] La théorie classique influencée par la philosophie des Lumières obéit à une logique abstraite fondée sur l'individualisme. Deux principes servant de base dans la théorie exposée dans le texte soumis à commentaire ont été dégagés par Aubry et Rau à partir de l'article 2284 : le patrimoine est une universalité de droit et le patrimoine est lié à la personne qui en est titulaire. Le but de cette théorie été d'apporté au créancier une garantie au moment ou l'on envisagé dans le droit francais de supprimé la contrainte par corps ( l'enprisonement pour dette Mais l'application de cette théorie va ce heurté aux difficultés de la vie économique , l'unicité du patrimoine va devenir un obstacle a la liberté d'entreprendre et sucisté de ce faitt de nombreuses critique. [...]

[...] Dans certaine hypothese meme le législateur a été obligé d'écarté l'application de la théorie classique et d'y prévoir des exeptions moderne. Aprés avoir exposé la théorie classique tel que dégagé par Aubry et Rau ( I ) nous analyserons les limites du concept imaginé par les deux professeurs strasbourgeois ( II ) I La théorie classique du patrimoine. Le patrimoine est une universalité de droit. [...]