La doctrine institutes de Justinien

Résumé du document

Les présents textes sont d'une part des extraits des Institutes de Justinien et d'autre part un propos attribué à Irnérius, introductif aux Institutes et spécifiquement à ces mêmes extraits.

Extraits

[...] Ce faisant, il donne des principes directeurs au droit. Dans la mesure où ils procèdent du champ de la morale, ils constituent le contenu de la conception du bien qu'Irnérius emploie expressément. Le droit est donc défini entre autres comme l'art du bon car il s'agit du sens de ses préceptes, posés par Justinien. Ces principes directeurs du bon ou du bien sont déclinés dans une science du juste. Le juste, contenu du droit Irnérius précise que « le bon et le juste ne peuvent être cernés dans la science du juste et de l'injuste » (l.20-21). [...]

[...] 22) et il insiste dans cet extrait sur le type de définition auquel ressortit une telle qualification. Ainsi, pour Irnérius, il s'agit de la définition du « genre » (l.5) de la justice, c'est-à-dire d'une catégorie supérieure à la justice, elle-même relevant du niveau d'une « espèce » (l.11). Le genre auquel appartient la justice s'appelle la « force » (l.5) selon Irnérius. Cette catégorie contient donc trois autres notions que sont « le discernement, le courage, la modération » (l.12). [...]

[...] Irnérius donne cette définition ligne 20 à travers deux concepts : le droit est « l'art du bon et du juste », deux concepts qui méritent d'être situés l'un par rapport à l'autre. Le bien, précepte du droit Irnérius fait dans son texte une association forte entre d'une part les concepts de « bien » (substantif) ou « bon » (adjectif) et d'autre part les concepts de droit et justice. Or les termes de « bon » et « bien » ne se retrouvent pas explicitement dans le texte de Justinien. Ils sont rattachés à la morale, celle-ci pouvant être définie comme la science du bien et du mal. [...]

[...] Or une volonté constante et perpétuelle est la définition de la force. Selon Irnérius, Justinien donne donc, comme premier élément de définition de la justice, une qualification générale de celle-ci, employant la définition d'une catégorie plus large à laquelle la justice appartient, c'est-à-dire la force. La justice n'est donc pas la seule « volonté constante et perpétuelle » qui soit, ces termes ne suffisent pas à la délimiter, seulement à la situer. Toujours est-il qu'en cela elle est une force et qu'Irnérius s'attache à développer ce premier élément de définition. [...]

[...] La jurisprudentia, science du juste et de l'injuste, est donc la connaissance du droit. Ces deux textes, destinés à l'enseignement du droit à deux époques dans lesquelles la matière nécessitait d'être refondée afin d'asseoir la puissance des empires, définissent et articulent deux concepts fondamentaux à la matière, que sont la justice comme une force, une volonté dont l'objectif est d'accomplir le bien durablement ; et le droit l'outil, la science, sur laquelle la justice s'appuiera pour être mise en œuvre. [...]