L'établissement progressif du régime parlementaire

Thèmes abordés

régime parlementaire, Restauration, monarchie de Juillet, lois constitutionnelles, Constitution

Résumé du document

Le régime parlementaire va s'établir progressivement. En effet, le régime parlementaire commence sa création à partir de 1814 avec la chute de l'Empire et va s'épanouir durant trois régimes qui sont le régime monarchique de 1814 à 1848, le régime républicain de 1848 à1852 et le régime impérial de 1852 à 1870.
Mais on peut également dire que son commencement débute 20 ans plus tôt par la Révolution, car le but principal était d'avoir une séparation des pouvoirs. Cela est clairement montré par le fait qu'à l'article 10 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 est inscrit que « toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée n'a point de Constitution ».

Extraits

[...] Le regime parlementaire apparait au milieu du 18e en Grande Bretagne. L'executif du regime parlementaire est bicéphale , on parle des deux tetes qui sont le chef de l'État et le chef du gouvernement . Le premier ne fait que nommer le chef du gouvernement , il est dit politiquement irresponsable , le second avec ses ministres assure la politique sous le contrôle des assemblées parlementaires. De plus , l'exécutif et le législatif collaborent car les membres du gouvernement donc de l'exécutif ne sont pas élus mais proviennent de la majorité parlementaire . [...]

[...] Dans l'article 6 de la loi constitutionnelle du 25 février 1875 est spécifié que les ministres sont solidaire de la politique que tient le gouvernement mais aussi solidaire dans leurs actes personnels. Les ministres sont responsable devant les deux Chambres. Le Gouvernement n'est pas que responsable devant la Chambre des députes mais devant le Sénat aussi , qui peuvent le renverser. L'opposition dualiste et moniste La crise du 16 mai , crise institutionnelle oppose le Président en place, le maréchal Mac Mahon qui est monarchiste à la majorité républicaine de la Chambre des députés . Chacun à sa vision du régime parlementaire. [...]

[...] Ce comportement se pratique dans un régime dualiste. Âpres cette affaire , le Président choisi donc un autre Président du Conseil , Albert de Broglie ce que la Chambre des députés n'acceptent pas mené par Gambetta. Le Président décide donc de dissoudre la Chambre des députes . Gambetta s'exclame alors Lorsque la France aura fait entendre sa voix souveraine il faudra se soumettre ou se démettre Les français votent pour une majorité républicaine donc Mac Mahon est contraint a démissionner. [...]

[...] Par l'intermédiaire des principes issu de la Révolution , la Charte favorise le libéralisme mais on ne parle pas encore de régime parlementaire. Mais les modes d'actions parlementaires vont très vite s'installer comme l'adresse qui est le fait que la Chambre répondent au discours du Roi et également la discussion des pétitions qui est le fait de pouvoir poser des questions au gouvernement , questions qui peuvent le mettre en difficulté .De plus , on a pu constater une influence anglaise mais celle ci n'est pas accepté par Charles X qui succède à Louis XVIII qui dit : J'aimerais mieux scier du bois que de gouverner a l'anglaise La Charte du 14 août fonde la Monarchie de Juillet qui par sa pratique va faire avancer la pratique parlementaire .Par exemple , les ministres ont obligatoirement le soutient de la majorité de la Chambre , il y a aussi l'interpellation qui est le fait que les ministres posent des question à la Chambre , il y a aussi la question de confiance qui peut être qualifié d'engagement de la responsabilité du gouvernement à l'initiative du gouvernement lui même et le droit de dissolution. [...]

[...] Le régime parlementaire a donc mis plusieurs années a s'inscrire sur le territoire français . [...]