La politique de la ville - publié le 12/06/2008
Cours - 9 pages - Droit administratif
La Politique de la Ville
Finances publiques locales
Cours - 17 pages - Droit administratif
Finances publiques locales et intercommunalité
L'histoire de l'administration locale
Fiche - 140 pages - Droit administratif
INTRODUCTION - L'histoire de l'administration est un domaine qui s'est développé depuis longtemps mais il s'agit en même temps d'une discipline encore jeune - Les premiers travaux qui lui furent consacrés avaient comme point commun de confondre son étude avec celles des...
Service public et puissance publique
Cours - 15 pages - Droit administratif
Service public et puissance publique Cours de 20h
Les éléments du statut du fonctionnaire
Cours - 3 pages - Droit administratif
Le statut = la situation légale et règlementaire du fonctionnaire. Il est déterminé de manière unilatérale par les pouvoirs publics. Au 19è et 20è siècle : conception contractuelle selon laquelle l'administration et le fonctionnaire concluaient un accord de volonté générant un rapport...
Cours sur la fonction publique - approches juridiques et sociologiques
Cours - 24 pages - Droit administratif
Cours de droit de la fonction publique
Introduction Générale au Droit de la Fonction Publique
Cours - 4 pages - Droit administratif
Naissance récente de la fonction publique = 1789. Avant c'est un simple instrument de l'action de l'exécutif. Après 1789 le fonctionnaire devient un délégué de la nation au service du pouvoir politique. Cela est accentué sous Napoléon : -Il devient un serviteur docile, discipliné qui...
Les principes généraux du droit du travail dans les fonctions publiques
Fiche - 13 pages - Droit administratif
Les principes généraux du droit du travail dans les fonctions publiques (*) Par Joël MEKHANTAR Maître de conférences en droit public à la Faculté de Droit et de Science politique de Dijon, Groupe de recherche sur l'administration et la fonction publique (GRAFOP) L'employeur public...
Système Administratif de la France 4
Cours - 27 pages - Droit administratif
Système Administratif de la France 4 4 paries à ce long cours Le phénomène administratif ou bureaucratique n'est pas spécifique à la sphère étatique: il se rencontre dans de très nombreuses organisations de divers statuts : dans la sphère privée, les entreprises, mais également dans des...
Système Administratif de la France 3
Cours - 22 pages - Droit administratif
Systeme Administratif de la France 3 4 paries à ce long cours Le phénomène administratif ou bureaucratique n'est pas spécifique à la sphère étatique: il se rencontre dans de très nombreuses organisations de divers statuts : dans la sphère privée, les entreprises, mais également dans des...
Système Administratif de la France 2
Cours - 28 pages - Droit administratif
Systeme Administratif de la France 2 4 paries à ce long cours Le phénomène administratif ou bureaucratique n'est pas spécifique à la sphère étatique: il se rencontre dans de très nombreuses organisations de divers statuts : dans la sphère privée, les entreprises, mais également dans des...
Système Administratif de la France 1
Cours - 31 pages - Droit administratif
Systeme Administratif de la France 1 4 paries à ce long cours Le phénomène administratif ou bureaucratique n'est pas spécifique à la sphère étatique: il se rencontre dans de très nombreuses organisations de divers statuts : dans la sphère privée, les entreprises, mais également dans des...
Marchés publics
Fiche - 36 pages - Droit administratif
Marchés publics - cours de master 1
Les travaux publics II
Cours - 6 pages - Droit administratif
Les travaux publics II Cours en 2 parties
Les travaux publics I
Cours - 6 pages - Droit administratif
Les travaux publics I Cours en 2 parties
Les principes généraux de l'organisation administrative
Cours - 5 pages - Droit administratif
Plan: Titre 1 Principes généraux Chapitre 1 Déconcentration et décentralisation Section I La déconcentration Sous-section I. Les enjeux pratiques et juridiques Sous-section II. Les politiques de déconcentration Section II La décentralisation Sous-section I. les modalités techniques...
Les juridictions présidentielles - référés et ordonnances sur requête
Cours - 2 pages - Droit administratif
Les Présidents des TGI, des tribunaux de commerce, des tribunaux paritaires, ou encore le juge d'instance ou le premier Président de la Cour d'appel exercent les juridictions des référés et des ordonnances sur requêtes.
Les contrats administratifs
Cours - 29 pages - Droit administratif
Les contrats administratifs
Le domaine des personnes publiques III
Cours - 9 pages - Droit administratif
Le domaine des personnes publiques III - 5 parties
Le domaine des personnes publiques V
Cours - 5 pages - Droit administratif
Le domaine des personnes publiques V - 5 parties
Le domaine des personnes publiques IV
Cours - 6 pages - Droit administratif
Le domaine des personnes publiques IV - 5 parties
Le domaine des personnes publiques I
Cours - 4 pages - Droit administratif
Le domaine des personnes publiques I - 5 parties
L'expropriation pour cause d'utilité publique
Cours - 13 pages - Droit administratif
Cours complet portant sur l'expropriation pour cause d'utilité publique
L'administration francaise
Cours - 3 pages - Droit administratif
L'administration d'État, le premier ministre, les ministres, les autorités administratives indépendantes...
L administration d'Etat [Institutions administratives]
Cours - 13 pages - Droit administratif
Plan: Titre 2 L'administration d'État Chapitre 1 Les organes centraux de l'administration d'État Section I Les organes suprêmes de l'administration d'État Sous-section I. La nomination des fonctionnaires civils et militaires de l'Etat Sous-section II. Le...
Intro au droit administratif (autre version)
Cours - 3 pages - Droit administratif
I - La notion d'administration et de notion d'institution administrative. B - Les organes. C - Les fonctions. II - Les grandes composantes des institutions administratives. A - Administration centrale et territoriale. B ? L'administration d'état et l'administration...
Institutions administratives - L1 (autre version)
Cours - 45 pages - Droit administratif
Institutions administratives - L1
Institutions administratives - L1
Cours - 62 pages - Droit administratif
Institutions administratives - L1
Histoire du droit de l'administration
Cours - 108 pages - Droit administratif
Histoire du droit de l'administration
Histoire du droit administratif
Cours - 93 pages - Droit administratif
Cours d'histoire du droit administratif très complet et très approfondi.
