Le rôle premier des juges et codificateurs

Thèmes abordés

Pouvoirs des juges, codificateurs, réformer la loi, interprétation de la loi, citoyen

Résumé du document

Le premier rôle du codificateur est de modifier et organiser la loi. Mais il a deux rôles. Il restructure le code << à droit constant>> ou il le réforme.
Quand le codificateur réforme la loi, il crée un droit nouveau. Dans ce sens, le codificateur est aussi un créateur du droit.
Le juge est aussi un créateur mais c'est la façon qu'il crée la loi qui est différente. Au lieu de reformer la loi, les juges interprètent la loi et cela permet au citoyen de bien comprendre le but des législateurs quand ils ont créé la loi.
Ils peuvent appliquer son interprétation quand ils tranchent les litiges.

Extraits

[...] Ils sont publiés par des maisons d'éditions. Ils se trouvent sur l'internet de plus ils sont écrits de façon simplifié. Le juge rempli moins bien cette fonction. Les citoyens doivent comprendre la loi pour qu'ils l'acceptent au lieu de le rejeter et donc c'est essentiel que le codificateurs et les juges concentrent sur leurs fonctions de simplifier la loi. II- Les limites sur leurs pouvoirs Les fonction doivent être limiter pour éviter la loi arbitraire. La limitation des fonctions respecte la séparation des pouvoirs selon art 13 de la loi de 16-24 aout 1790. [...]

[...] Le judiciaire est indépendant tandis que le codificateur est politiquement biaisé parce qu'il dépend au gouvernement et donc selon l'hiérarchie les fonctions des juges sont plus importantes pour la démocratie. Conclusion Les fonctions des juges et des codificateurs sont tellement similaires. Dans certain aspect ils travaillent ensemble pour rendre la justice car les juges n'auront pas d'autorité pour trancher un litige si le codificateur ne modifie et simplifie pas la loi. La façon qu'ils l'exécutent est différente mais en tout cas les deux travaillent ensemble pour protéger les droits fondamentales des citoyens. [...]

[...] Cela permet la loi de préserver les valeurs fondamentales du société. Comme simplificateur Le codificateur simplifie la loi en utilisant le système de numérotation. Ce système permet la loi d'être plus accessible car les citoyens peut trouver la loi pertinente sans de difficulté. Le syllogisme judiciaire est un outil de travail qui permet les juges de simplifier leur jugement des affaires. Cela permettra les citoyens de comprendre la décision des juges même s'ils n'ont pas étudié le droit. L'accès au code est plus facile que des arrêts. [...]

[...] Donc la question demande d'expliquer le rôle premier des juges et codificateurs. Le juge est un magistrat qui donne des jugement sur des affaires et puis il est chargé de trancher les litiges. Le rôle premier du codificateur est de simplifier et d'organiser la loi. En prima facie le rôle des deux ne semblent pas d'être similaire. En fait, les fonctions des juges et des codificateurs sont plus similaires que différentes. Les deux ont un impact énorme sur les citoyens . [...]