La jurisprudence - publié le 13/11/2012

Thèmes abordés

Uniformisation de la loi, loi, jurisprudence, règles de droit, tribunaux

Résumé du document

Aujourd'hui, il y a toujours présence de la loi dans nos sociétés. Nous sommes tous dans l'obligation de respecter cette loi pour des différentes raisons comme les respects de l'un et l'autre ou encore pour ne pas être sanctionné. Nous ne pouvons pas ignorer la loi. Elle désigne les règles de droit d'origine étatique qu'elles soient parlementaires ou non.
Cette loi nous est imposée pour permettre de vivre dans une bonne société qui se déroule en bon sens; pour celle-ci la loi a également mis en place un juge qui est un magistrat de l'ordre judiciaire. Ce juge peut faire partie des juridictions en première instance mais aussi en deuxième degré de juridiction qui constituent l'appel.
Pour ce qui est des tribunaux de grande instance, ces juges peuvent être des généralistes qui siègent dans les chambres civile ou correctionnelle, ils ont des fonctions plus spécifiques.

Extraits

[...] La Jurispridence : Dans leur ensemble, les décisions judiciaires révèlent, pour chaque type de litige, une manière habituelle de juger qu'on appelle le jurisprudence. La doctrine se divise sur l'importance à donner à la jurisprudence. Aussi, une partie de la doctrine considère qu'elle est seulement une autorité, l'autre partie qu'elle est une véritable source du droit. Aussi on peut se demander la cause de cette importance prise par la jurisprudence alors que le juge ne fait que dire le droit. La jurisprudence fait subir à des textes qui sont pourtant clairs, des adaptations infondées. [...]

[...] Egalite des Hommes : application de la loi et que de la loi donnent a la loi une position dominante, importante, qui empeche alors la creation du droit par le juge. Et qu'il serait punit si'il recherchait des solutions ailleurs que dans les textes d'apres l'idee que tout le droit est impliquee dans la loi. On retrouve juste les tribunaux de commerce qui reste de l'ancien regime. En France, les juges ne créent pas la loi, ils ne font que l'appliquer. C'est le législateur qui a pour tâche de la rédiger. [...]

[...] C'est donc la bouche de la loi. Il est tenu d'appliquer que la loi et n'a aucun pouvoir de la créer. C'est la législation qui a la fonction de créer la loi, de la rédiger et de la modifier; quant au juge, il est tenu oblige d'appuyer sa décision par un texte formel qui a été crée par le législateur. Il n'est donc qu'un des éléments du pouvoir judiciaire. Il a lui été même interdit de fixer des règles de manière générale en dehors des litiges d'après l'article 5 du Code Civil. [...]

[...] Cet évolution peut également permettre au juge de créer du droit. Pour ce qui est des textes claires qu'on a parle dans notre paragraphe d'au- dessus, le juge peut même parfois interpréter un texte assez clair. C'est le cas quand il voudrait donner un sens différent de celui voulu par le législateur. Quant aux tribunaux, ils affirment souvent que l'interprétation n'a pas a avoir lieu lors des textes clairs. Mais encore une fois la notion de clarete reste au juge de se décider. [...]

[...] Reste que, le domaine de l'interprétation est très souple, voire incertain. C'est la jurisprudence qui a restreint l'interprétation aux textes obscurs ou ambigus en décidant que lorsque la question de l'interprétation d'une loi se pose, mais que le sens de la loi tel qu'il résulte de sa rédaction, n'est ni obscur, ni ambigu, le juge ne doit pas l'interpréter. Toutefois, comme il n'existe aucun critère précis pour apprécier la clarté d'un texte, cela ne facilite pas le travail du juge. [...]