La Doctrine

Thèmes abordés

doctrine, travaux juridiques, jurisconsultes, décision de justice, d'actualité juridique

Résumé du document

La doctrine a plusieurs sens :
- Elle désigne les membres de la doctrine.
Ceux sont des juristes, auteurs d'écrits juridiques, de travaux juridiques qui ont pour mission de réfléchir et transcrire leur produit de réflexion qui porte sur le droit : les jurisconsultes.
- Elle désigne les travaux, ce sont des travaux spécialisés ou généraux publiés dans les revues juridiques portant sur un point d'actualité juridique, ou commente une décision de justice.

Extraits

[...] Se sont des écrits de juristes, membres de la doctrine qui sont soit des universitaires, des praticiens, professionnels de rom reconnue par leurs paires et par les juristes. Ses écrits sont soit des ouvrages généraux, spécialiser ou des encyclopédies mais aussi un art publié dans des revues professionnelles, ou commentent des décisions de justice. C'est le matériau de la doctrine. La doctrine est divisée. Il y a la doctrine majoritaire ou la doctrine minoritaire, la doctrine autorisée lorsqu'elle émane d'un acteur de renom que l'on oppose à la doctrine isolée pour un auteur seul et minoritaire. [...]

[...] Ils ont le monopole de rédaction de certains actes comme les contrats de mariage ou les ventes d'immeubles. Il ne s'agit pas d'une source autonome du droit car cette diversité est aujourd'hui remise en cause. *la diversité de la pratique est organique, pratique diversifiée et variée compte tenu du nombre considérable de profession de droit. On peut les classer : -auxiliaires de justice ont pour objectif d'aider, faciliter le travail des juridictions. Au 1ier rang, il y a les avocats qui ont pour fonction de représenter les parties dans le cadre de procès devant une juridiction en accomplissant des actes de justice, des conclusions. [...]

[...] L'avocat plaide. Certains ont pour fonction de conseils en dehors de tout contentieux (avocat d'affaire = fusion et acquisition d'entreprise) et aussi assistent les parties Au second rang, il y a l'huissier de justice qui a objet de l'exécution forcée qui conduit à une saisie des biens du débiteur qui fut condamné par la justice -d'autres spécialistes du droit n'ont pas pour objet de faciliter le travail des juridictions Ex : juristes d'entreprises, notaires qui ont le monopole de certains actes Cependant, cette diversité est remise en cause compte tenu que le gouvernement précédent souhaitait unifier les spécialistes du droit à la manière anglo-saxonne. [...]

[...] La doctrine a généralement pour fonction de critiquer le droit dans le but de l'améliorer la règle de droit. C'est donc une critique constructive qui a pour fondement les lacunes, les silences du droit positif, autant de défaillances qui permettront aux membres de la doctrine d'améliorer la règle de droit. On peut conclure que la doctrine n'est pas une source du droit. Elle n'est qu'une source interprétative du droit ou de le critiqué et de mettre en évidence ce qu'il devrait être. [...]

[...] Unité de la pratique Cette unité est fonctionnelle car la fonction d'un praticien est d'assurer la mise en œuvre de la règle de droit, de l'appliquer et on parle que la pratique judiciaire lorsque c'est le juge qui applique le droit en cas de litige. Il existe des pratiques qui ne sont pas judiciaire. Les praticiens ont pour fonctions de mettre en œuvre la règle de droit. Il ne le crée pas et ne l'interprète pas. On parle parfois de pratique judiciaire. [...]