Matières du droit, droit public, catégories juridiques, règles de droit, constitution
Les grdes matières du D. ont été classifiées sur la base de 4 critères différents :
• distinction entre public et privé,
• distinction entre interne et externe.
Ce qu'on appelle les grandes catégories juridiques sont fondées sur les 4 critères en les combinant.
Critère du but du D., l'objet du D., le tout en f° de son applicat° géographique.
On crée alors les grdes catégories juridiques.
[...] C'est le droit du citoyen (du latin : JUS CIVILE). Rome c'était la cité par excellence et dc les habitants de Rome qui avait la plénitude de ce statut, étaient les citoyens. Le droit civique était le droit fondateur de Rome = Jus quiritium Le droit privé externe : ce sont les relations des personnes privées au niveau international. Mondialisation oblige, ce droit est en voie d'explosion ! Le droit commerciale est une matière du droit récent, le droit civil. [...]
[...] Chaque peuple conquis par Rome ont conservé leur droit civil. Aucun conquerant n'a osé imposer un droit privé. Tout ce qui défint les attributs de la personnalité juridique . Le droit des obligation a longtemps suffit pour toute les organisation donc il n'y avait pas besoin de droit de contrats. Toute les regle de droit qui garantissent les transactions c le droit de sureté. droit rural : elle touche tout ce qui attrait à l'activité agricole. Dans le codes des beaux ruraux on trouve des contrats de location des terres agricoles. [...]
[...] Les rapports des personnes morales de D. public entraîne (la justificat° du D. public c'est la respublica). Faire prévaloir l'intérêt général ce qui explique que le D. public a des moyens waouh (qui viennent de la force publique de l'état) puisque tout doit céder devant le bien et l'intérêt général. Ceci explique et justifie, la notion de la raison d'état elle fait primer l_intérêt général sur l_intérêt particulier. Droit public interne est appliqué en France sous le contrôle des cours et tribunaux de l'ordre administratif. [...]
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