Les collectivités territoriales - publié le 14/11/2011

Thèmes abordés

Collectivités, territoriales

Résumé du document

•Absence de hierarchie
•Pas de tutelle de l'Etat pour les collectivités territoriales
Ce qui caractérise les communes, c'est leur diversité, les préoccupations ne sont pas les mêmes.
Les communes manquent de ressources, quand un maire n'arrive pas a boucler son budget, intervention du représentant de l'Etat ( Prefet, qui va agir, interpeler le maire, ou se subtitué a la place du maire).
Etat → Plusieurs régions → Département → Commune → canton
Etablissement public de coopération itnercommunal → peut être dirigé par un maire, des conseillers municipaux.

Extraits

[...] Collectivités doté d'autonomie, mais elle n'est pas souveraine. Le pouvoir s'exerce dans une assemblé délibérante. Quand le conseil général délibere, les décisions doivent prise par la majorité absolu, et sinn les décisiosn qu'il prendrais ne serais pas valable. Les séances sont ouvertes au public, parfois en huit clos. Le président du conseil général, c'est l'organe executif du département, il est élu par ses pairs, et son mandat est de 3 ans renouvelable. Il prépare, les délibérations , et ensuite il va les executé, il est ordonatteur des séances , c'est des budget des aspects de la démocratie numérique, c'est que depuis chaque institution départemental a son site, il ya donc une plus grande transparence des affaires publiques. [...]

[...] Le prefet, est crée par napoléon, pendant le consulat, c'est une institution qui a tjrs été importante, dans l'organisation territoriale franaise, il a connu bon nombre de transformation, et jusqu'en 1982, il aviat une double mission. Cad , que c'était lui le chef du dpt, parce qu'il en detenais le pouvoir executif, et donc il représentaais en mm temps l'Etat a cette date, le prefet, va laisser so npvr executif au conseil général. Depuis la loi de décentralisation, il a un rôle encore plus étendu, dans son territoire. L'Etat s'est recentré et en a laisser d'autre, et du coup , cela a rendu le prefet, un élément clé du pvr territoriale francais. [...]

[...] Conteste par la : Cohérence Légtimité avec un déficit démographique La complexité, voire la lisibilité Reforme de l'Etat, des collectivités territoriales, Région statut de chef de file Ex : aun iveau économique, mettre en oeuvre n le shéma de dvpt économique, et c'est a priori le territoire le plus pertinent pour agir. Prefet de région = prefet de dpt. L'organisation de l'Etat territoriale francais = Tout le systeme Département Crée en 1790, ces département ont pour vocation, a le gestion de proximité, assurer ,défendre, les interêts d'une population sur un territoire donné. Art 72 et suivant de la constitution, qui définissent les principes d'organisation et de fonctionnement des collectivités territoriales. [...]