Institutions européennes et communautaires

Résumé du document

C'est une petite chronologie des institutions européennes et communautaires.

Extraits

[...] Juin 1992 : Création de la Zone de coopération économique de la Mer Noire par le traité d'Istanbul. C'est une organisation internationale de type classique qui trouve son fondement dans la dissolution de l'ex URSS. Elle réunie des Etats issus de l'ex URSS, de l'Europe centrale, Europe occidentale. Il y a 11 Etats : Russie, Arménie, Moldavie, Azerbaïdjan, Ukraine, Roumanie, Bulgarie, Albanie, Grèce, Turquie. Elle est très peu institutionnalisé, elle n'a pas de siège, de secrétariat : Création de l'Accord de libre échange entre européen (ALECE). [...]

[...] Le projet des Etats fondateurs est modeste et ambitieux : les fonctions seront réduites à de simples fonctions consultatives et peu de limites au champ de compétences. Large éventail de domaines parce que historiquement, ces Etats ont un destin très proche voire commun. Actuellement, au sein du Conseil Nordique, on parle beaucoup des problèmes de défense et de sécurité ; préparer en amont la position qu'ils devront développer au sein de l'UE Décembre) : Création de la Communauté des Etats Indépendants (CEI). [...]

[...] Elle s'enracine dans une tradition commune à ces trois Etats. C'est d'abord une union économique entre la Belgique et le Luxembourg et c'est en 1944 qu'ils seront rejoint par les Pays Bas. Ils vont créer une union douanière sur le modèle d'Etat voisins. C'est en 1958 qu'est crée un nouveau statut pour le Benelux, il implique la création d'une zone de libre échange, l'instauration de tarifs douanier commun, marché commun. C'est cette philosophie qui va servir de modèle à la communauté économique européenne (CEE). [...]

[...] Il s'agit d'une association d'Etats volontaire, égaux et souverain. Les Etats vont signer le traité de sécurité de Tachkent en Mai 1992 qui prévoit une alliance militaire en cas d'agression contre l'un des pays membres. Tous les Etats ne sont pas d'accord pour le conclure. En décembre 1993 est signé un accord prévoyant une zone monétaire pour le rouble. Egalement, est signé un accord d'union économique entre 11 des 12 Etats, l'Ukraine n'étant pas d'accord. Mars 1992 : Création du Conseil Baltique. [...]

[...] Il y a une très forte inspiration à partir de la construction communautaire. Instaurer entre les Etats membres une forme de libéralisation des échanges commerciaux. On attenue les droits de douane mais on n'interdit pas les restrictions quantitative, on essaye de les rendre plus souple. Dates : 1947 : Signature du Traité de Dunkerque entre France et UK pour se protéger d'une éventuelle agression allemande : Création de l'Union Occidentale [avec le Traité de Bruxelles] qui deviendra en 1954 L'Union de l'Europe Occidentale (UEO) [avec le Traité de Paris] ; pour se prémunir d'une attaque Allemande mais à partir de 1948, la menace devient plutôt soviétique : Création de L'OECE pour organiser le plan Marshall. [...]