Organisation juridictionnelle : les juridictions

Thèmes abordés

Organisation, juridictionnelle, juridictions

Résumé du document

La règle de droit est un ensemble de règle de conduite humaine dont l'application par les sujet de droit est le plus souvent sont non contentieuse les règle de droit vont être appliquer par les sujet de droit eux même (ex art 1108 convention pour conclure des contrats, avoir au moins 18 ans, tout le monde conclu des contrat, la rencontre entre l'offre et l'acceptation) (l'art 122 le contrat de travail ne peut être conclu pour une durée de travail à durée déterminé qu'en remplacement d'un salarié malade, la plus part du temps les employeur le respect) (art 203 par le seul fait du mariage les époux sont obliger entretenir leurs enfants, ce qu'il font la plus part du temps). La règle de droit devient contentieuse quand :

Il y-a contentieux facultatif quand le sujet de droit refuse de respecter la loi, il va alors falloir une intervention pour régler le litige, la vengeance privé étant exclut. Trois techniques pour régler le contentieux :
• un médiateur, tiers personne qui va chercher à résoudre le litige par des négociations, afin de trouver une entente, le médiator le rendra sur une transaction qui a autorité de la chose jugée, si la transaction n'est pas respecter le juge peut contraindre son application
• l'arbitrage (national ou international) : c'est un juge privée qui n'a pas de pouvoir juridique mais qui est spécialisé, il aura pour rôle de tranchée le litige
• recours à une juridiction : dans ce cas il y-a procès, (mauvaise solution car perte de temps, d'argents)

Extraits

[...] Moyen de droit : application de la loi, moyen de faite démontré le litige pour justifier l'application de moyen de droit, le juge rend un jugement, ce jugement est constitué de deux partie un dispositif justifié par des motifs, le dispositif est la réponse au problème, elle doit être démontré par des motifs c'est-à-dire la démonstration juridique pour justifier le dispositif Motif de droit s'appuie sur la loi Motif de fait qui s'adapte au fait (ce qui est concret) td P19 à 38 Juridiction du second degré : on les saisit en formant un recours l'appel on va interjeter appel, celui qui interjection est l'appelant celui qui subit est l'intimée, la décision est un arrêt d'appel de nouveau composé de dispositif et de motif, le dispositif sera soit infirmatif ou confirmatif (lorsqu'il confirme le premier jugement, l'arrêt se substitue au jugement. Elle reprend l'affaire c'est l'effet d'évolutif Le dernier recours c'est la cours de cassation juridiquement plus élevée que celle antérieur mais n'est pas un 3èmes degrés. On pourvoi la cour de casseur celui qui pourvoi le demandeur celui qui subit défendeur. La cour de cassation ne refuge pas parce que c'est un juge du droit mais un juge du fait, il n'y-a pas d'effet d'évolutif. On ne retrouve que des moyens de droit qui se subdivise en branche. [...]

[...] Il est divisée en 5 sections, chaque section est une juridiction. Il y-a deux étapes différence - Le bureau de concilliation : le juge va essayer de trouver un terrains d'entente pour éviter le procès - Bureau de jugement : en cas d'échec du bureau d'entente Le conseil de prud'homme est paritaire (employeur et employé). Le bureau de conciliation comporte un conseillé prud'homme salarié et employé en bureau de jugement deux employé deux employeur. Une formation de referé commune constitué de un employé un employeur. [...]

[...] Il peut rendre des ordonnance , rendre des décision en audience de cabinet il vaudra un débat contradictoire le délinquant devra s'expliqué 2 Tribunal d'application des peine Juridiction collégiale qui se prononce sur des aménagement de peine dont on considère qu'ils sont trop important pour être traité par JADP Paragraphe 2 : Les juridiction spé Dans certains cas mise en place de procédure déogatoire et de juridiction dérogatoire parfois a cause de la nature particulièe de l'infraction, de la qualité particulière des mineurs A Juriction politique et militaire Politique : -La haute cour de justice : à l'origine compet pour juger certains responsables politique, depuis 93, elle n'intervient que pr juger le chef de l'état, lorsqu'il se rend coupable de haute trahision -La cour de justice : elle juge les crimes et les délits commis par les membres de l'état dans l'exercice de leurs fonction Militaire - Tribunaux au armé : assure la justice militaire en temps de pays de notre armée stationé en dehors de notre territoire - Tribunaux territorriaux au force armée : juge uniquement en temps de guerre si tué sur le territoire de la république - Tribunaux militaire aux armée : même chose en temps de paix B. Juridiction des mmineurs 1. Les juridiction d'instruction TOUT infraction comis par un mineur nécessite une instrution préparatoire (personnalité, situation sociale et médiacale ) confié à un juge d'instrution pour les crime, en revanche c'est le juge des enfants pour les contraventions et délit. Le juge des enfants pourra participer à l'instruction et au jugement 2. [...]

[...] Il suffit d'une erreur pour que la cours de cassation rend un arrêt de cassation dans le cas contraire c'est un arrêt de rejet et l'arrêt de la cour d'appel est maintenant, sinon arrêt de cassation avec renvoi vers la cour d'appel ou une autre cours d'appel. Le dispositif est soi cassation soit rejet La voie de l'appel est limité au affaire les plus importante c'est-à-dire selon le montant du litige, le taux de ressort fixée a 4000 euro. Ne pas confondre le taux de ressort et le taux de compétence. Quand on ne peut pas interjeter la décision est rendu au dernier ressors au contraire quand il a appel cet une décision à charge d'appel. Cependant on peut pourvoir en cas directement. [...]

[...] Quatre composantes d'organe sont chargées de dire le droit : -tribunal : instance, grande instance, de commerce . organe de juridiction hiérarchiquement inférieur Les cours : d'appel, du compte, cassation les conseils : prud'homme, d'État la commission : centrale d'aide social Les sources des droit du procès c'est le code de l'organisation judiciaire, sont rôle est de réglementée les juridictions de l'ordre judiciaire du bas de l'échelle jusqu'au sommet de la cours de cassation Le code de la justice administrative Première partie les juridictions I. [...]