Histoire de l'institution juridictionnelle

Thèmes abordés

Histoire, institution, juridictionnelle

Résumé du document

Le droit nécessite l'intervention d'un tiers indépendant et impartiale. Ce tiers est le juge. Il n'est pas de juge autre que tiers indépendant et impartiale dans une affaire. La cause principale d'une intervention d'un tiers indépendant et impartiale réside dans les caractères de la règle juridique.
Les règles juridiques sont général et obligatoire c'est a dire qu'elles s'applique et s'impose a tous. L'intervention du juge résulte de l'abstraction des règles juridique. La règle a vocation de s'appliquer a tous. Le droit doit êtreconcrétisé, se doit d'êtreréalisé, et ainsi particulariser. La concrétisation de la norme implique son caractère particulier. La loi doit êtreappréhendé par un ou plusieurs individus qui vont décider de la mettre en œuvre. La plupart du temps les individus font une application spontané du droit

Extraits

[...] Histoire de l'institution juridictionnelle Le droit nécessite l'intervention d'un tiers indépendant et impartiale. Ce tiers est le juge. Il n'est pas de juge autre que tiers indépendant et impartiale dans une affaire. La cause principale d'une intervention d'un tiers indépendant et impartiale réside dans les caractères de la règle juridique. Les règles juridiques sont général et obligatoire c'est a dire qu'elles s'applique et s'impose a tous. L'intervention du juge résulte de l'abstraction des règles juridique. La règle a vocation de s'appliquer a tous. [...]

[...] Aucune réforme à noté ou système juridictionnel entre la fin de la première guerre mondiale et 1958. Le 4 octobre 1958, la justice française est réorganisée. Cette réorganisation n'est pas fondamentale puisque les bases on été fondées sous l'empire. Apparition des tribunaux de grandes instances des tribunaux d'instances les cours d'appels verront leurs compétences étendu notamment à l'ensemble des juridictions des premiers degrés. En 1958, de nouveaux textes ont été rédigés. La Constitution de 1958 contient en effet un titre 8 relatif à l'autorité judiciaire (ex : l'indépendance de l'autorité judiciaire). [...]

[...] Situation dite contentieuse. Le contentieux est un différent d'ordre juridique, c'est aussi le litige. Ce litige va être tranche par un juge qui va dire le droit. Il va exercer sa fonction juridictionnelle, le juge va mettre en œuvre la sanction comprise dans le droit abstrait. La contrainte est un monopole étatique, et la contrainte est finalement ce qui caractérise la règle de droit. Cette contrainte est une éventualité une potentialité, et pour exercer cette contrainte il faut nécessairement passer par un juge. [...]

[...] Enfin les règles de procédure sont en matière civild'applicationsexceptionnelles. Par principe le droit civil n'a pas besoin d'un juge pourêtre mis en œuvre L'intervention d'un juge résultera d'un conflit entre parties. Le droit pénal ne se réalise que devant un juge. [...]

[...] Il y a également le problème de la lenteur de la justice qui constitue aujourd'hui le principal problème. Le souci des législateurs est le gain de temps. Pour mettre une terme a cet lenteur plusieurs reforme de la justice ont été envisagé dans des rapports comme le rapport de la Commission présider par le recteur Gainchard( 30 juin 2008). Parallèlement a ces reformes, il faut souligner l'essor du rôle joue par les juridiction internationales. Parmi ces juridictions figure la Cour Européenne des Droit de l'Homme (CEDH). [...]