Histoire constitutionnelle française : de la Révolution à la seconde République

Thèmes abordés

Histoire constitutionnelle française, période révolutionnaire, constitution du 3 septembre 1791, constitution du 22 juin 1793, dictature de la convention, comité de salut public, Consulat, Empire

Résumé du document

La période révolutionnaire débute en 1789 et se fini en 1894. La révolution connaît 4 moments principaux :
- Inspiration : elle rompt avec l'Ancien Régime tout en cherchant à fonder une monarchie limitée, constitutionnelle.
- Approfondissement : souveraineté populaire de 1793.
- Accélération : dictature de la convention, du comité de salut public puis de Robespierre.
- Réaction de retour en arrière : le directoire.

Extraits

[...] : La Constitution du 5 fructidor an III Elle est une continuation avec la Révolution française. Les personnes qui ont les pouvoirs sont tous des révolutionnaires, des conventionnaires. Péril à droite avec le parti monarchiste et péril à gauche car les thermidoriens ont tués Robespierre. De plus, il y a conflit car aucun des deux ne veut l'autre au pouvoir. Les thermidoriens proposent : Un vote censitaire donc un suffrage restreint. Un vote au suffrage indirect Un retour à un régime à séparation des pouvoirs. [...]

[...] Le 14 juillet, prise de la Bastille. Le 4 août, abolition des privilèges août, déclaration des droits de l'homme et du citoyen septembre 1791 : Adoption de la constitution. La mise en œuvre de la théorie de la souveraineté nationale Le principe constitue à faire siéger la souveraineté dans une identité abstraite demandant la désignation des représentants pour le pouvoir législatif. Il y a 2 organes représentants : le roi et l'Assemblée nationale législative. Le roi n'est pas élu, il n'a pas la légitimité de l'élection, mais il participe au pouvoir législatif. [...]

[...] Le Roi gouverne à travers ses ministres à qui il confère une certaine autonomie. Il peut les révoquer. Les ministres doivent répondre devant le Parlement, ils peuvent débattre avec les députés. Un contrôle parlementaire se développe : tous les ans le Roi vient devant les Chambres faire le discours du trône (il énonce les orientation politique au prévues cours au l'année.), les pétitions envoyées par les citoyens aux Chambres créent des débats au sein du Parlement sur la politique des ministres concernés, le Parlement vote des conclusions générales. [...]

[...] Il propose une contre proposition : il organise un plébiscite : Napoléon Bonaparte, Consul à vie ? Le plébiscite est une réussite. La nouvelle Constitution du 16 thermidor an X est mise en place. Elle apporte trois modifications : - Modification du système électoral. Il écarte le système de liste de confiance par un système d'assemblée électorale élue au suffrage censitaire. Cependant ce qui ne change pas c'est que les électeurs n'élisent pas réellement. C'est le Consul qui choisit ceux qui participeront aux organes. [...]

[...] 2mai 1814 : Louis XVIII refuse la Constitution, il faut la revoir. Une nouvelle commission se réunit, elle rédige la Charte octroyée au peuple C'est la restauration de la monarchie absolue. Napoléon, exclu à l'Ile d'Elbe organise son retour car la monarchie est contestée. Mais il ne peut plus asseoir son autorité sur son pouvoir c'est pour cela qu'il s'allie avec les libéraux pour accéder au pouvoir. Benjamin Constant rédige une nouvelle constitution à la demande de Napoléon Bonaparte. Mais elle n'est jamais car Bonaparte abdique avec la défaite de Waterloo. [...]