Classification des grands systèmes de droit

Thèmes abordés

Systèmes de droit, systèmes juridiques, Common Law, droit comparé, René David

Résumé du document

Le droit varie d'un pays à l'autre mais il y a des similitudes.
On trouve le droit comparé (ex : comparé droit français et anglais). Au sens strict le droit comparé c'est la comparaison de 2 systèmes juridiques, faire des comparaisons et tirer des conclusions. Pendant longtemps les juristes ont voulu faire des classifications.
Il n'y pas forcement d'identité entre un système juridique et un Etat. On trouve plusieurs classifications, mais surtout une très importante : c'est celle de René David « Les grands systèmes de droit ». Il faut retenir 2 critères pour lui : la technique juridique (méthode de raisonnement) et le fondement de l'organisation sociale.

Extraits

[...] Il n'est pas complètement détaché du droit romain. Le common law prend par la suite un autre sens. Procédure formulaire : on ne pouvait engager un procès que si on présentait une demande présente sur une liste, sinon on ne pouvait saisir le juge. En Angleterre, le chancelier du droit a dit que les sujets du roi ne pouvant saisir le juge pourrait saisir lui chancelier directement, et qu'il prendrait lui-même la décision, l'équiti 2 corps de règles : common law et l'équiti. [...]

[...] L'écosse est un système mixte. L'Afrique du sud était une colonie Néerlandaise. En Louisiane, les institutions françaises ont été conservées. On étudie le droit civil et le common law. Aujourd'hui les systèmes de common law conservent une certaine proximité. Dans la famille de common law, il y a une très grande unité. Ils appartiennent tous au Commonwealth, il y a une proximité politique car la reine en est à la tête de 15 pays. Dans beaucoup de pays du commonwealth, on peut faire appel devant le conseil au service de la reine. [...]

[...] (Zoroastrisme : religion auparavant des Perses) III. Les systèmes juridiques africains Les peuples traditionnels d'Afrique qui prédominaient avant la colonisation. La source du droit est coutumière, les règles de droit sont des pratiques. Elles sont orales, non recensées par écrit. Tout le monde connaît le droit et peut l'appliquer. La justice était rendue au nom des ancêtres, on essaie de résoudre au nom des ancêtres, sinon leur fantôme hante le village. Le but de la résolution est de restaurer l'ordre et la paix sociale. [...]

[...] Les autres pays se sont inspirés des systèmes occidentaux. B. Les systèmes juridiques religieux On pense aux pays musulmans, mais il y a d'autre modèle comme la Syrie. Le droit islamique est le seul à être véritablement religieux. Les sources du droit islamique sont le Coran (pas une source très utile et les versés du coran ne sont pas très claires), la Sunna (personne guidée par dieu, le 1er prophète), la Shari'a (ensemble formé par le coran et la sunna), l'Ijma. [...]

[...] _Etat de droit : tout est soumis à des règles de droit. _Séparé de la religion : normes produites de manière indépendantes. _On considère que les règles de droit doivent s'appliquer à tous les individus quel que soit les liens entre les personnes. Dans les pays orientaux, on prend en compte les liens entre les individus. _Influence mondiale : choix de certains pays de s'aligner sur le système occidental. A. Les systèmes juridiques continentaux C'est le système auquel nous appartenons. [...]