Exemple type de plan de retraite simplifié

Résumé du document

Lorsqu'ils sont utilisés dans le présent du Plan, les mots et phrases ci-dessous auront les significations prévues dans le présent article, à moins que le contexte n'indique clairement le contraire.

Principales entités :

a) Plan : Le Plan de retraite simplifié au profit des Employés [VOTRE NOM DE COMPAGNIE], le Plan décrit, ainsi que ses modifications ultérieures. (...)

Extraits

[...] ALL OFFENDERS WILL AUTOMATICALLY BE SUED IN A COURT OF LAW. Copyright Envision SBS Tous droits réservés. Ce contenu est protégé par les lois sur les droits d'auteur des États-Unis, du Canada et par les traités internationaux. IT IS ILLEGAL AND STRICTLY PROHIBITED TO DISTRIBUTE, PUBLISH, OFFER FOR SALE, LICENSE OR SUBLICENSE, GIVE OR DISCLOSE TO ANY OTHER PARTY, THIS PRODUCT IN HARD COPY OR DIGITAL FORM. ALL OFFENDERS WILL BE SUED IN A COURT OF LAW. Copyright Envision SBS All rights reserved. [...]

[...] Le Comité n'a aucun pouvoir pour ajouter, soustraire ni modifier un terme du Plan ni de changer ou compléter un avantage prévu par le Plan, ni de renoncer ni de refuser d'appliquer une condition d'éligibilité prévue par le Plan. Règles et Décisions : Le Comité peut retenir les règles jugées nécessaires, souhaitables ou adéquates. Toutes les règles et décisions du Comité seront appliquées uniformément et sans restrictions à tous les Participants lorsque les circonstances sont les mêmes. La prise d'une décision où dans les calculs, le Comité peut se permettre de se baser les informations fournies par un Participant, l'Employeur ou le conseiller juridique de l'employeur. [...]

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[...] Des actions engagées par l'Employeur : Toute action engagée par l'Employeur dans le cadre du présent Plan peut être engagée par une personne ou des personnes dûment autorisées à engager de telles actions. Du choix du Plan de retraite simplifié : L'Employeur choisira un Plan de retraite particulier qui sera utilisé par le Comité dans détermination des retraites des Participants qui n'en choisiront pas ou pour les Participants dont les Plans de retraite simplifiée n'accepteraient les cotisations effectuées par l'Employeur. [...]

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