Code du travail :
Ne pas faire faire n'importe quoi, n'importe quand, n'importe où en donnant les règles pour les réaliser en faisant attention à la personne (âge, sexe…)
Code de la sécurité sociale :
Création de la sécurité sociale : le 4/10/1945 en créant la branche des assurances sociales.
Ceci afin de répondre à la maladie, maternité, invalidité, vieillesse, mort.
La loi du 30/10/1946 a créé la branche AT/MP auquel l'entreprise cotise. Couvrir le risque de façon social.
Aujourd'hui, elles sont gérées par la CARSAT. La CARSAT a un droit de regard et fait des enquêtes lors d'accident.
[...] Inconscience La responsabilité passe par une faute entraînant un dommage (atteinte à l'intégrité physique ou psychologique), il devra verser des dommages et intérêts. L'existence d'un lin de causalité directe, certaine et exclusive. La faute passe par l'inconscience du danger ou du risque auquel le salarié était exposé. Inattention Inobservation des règlements Il faut avoir une assurance de responsabilité civile professionnelle. Elle a un caractère individuel. [...]
[...] Ergonomie : étude scientifique des conditions de travail et des relations entre les personnes et les machines, en vue de leur amélioration. Employeur : donneur d'ordre Travail=Tripalium=torture Éviter les turbulences=conflit Contraintes légales et réglementaires Code du travail : Ne pas faire faire n'importe quoi, n'importe quand, n'importe où en donnant les règles pour les réaliser en faisant attention à la personne (âge, sexe ) Code de la sécurité sociale Création de la sécurité sociale : le 4/10/1945 en créant la branche des assurances sociales. [...]
[...] o Équipe alternante : pas plus de deux nuits consécutives nuit travaillée 2 jours de repos. Horaires non structurés : aléatoire Régime horaire de travail pathogène : - Travail au rendement : suppression des poses - Travail juste à temps = STRESS - Travail à la quitte : les salariés se mettent eux même en danger. Contraintes techniques Lieux Extérieur : co-activité Intérieur : - Travail d'atelier - Travail administratif - Travail intellectuel Local - Dimensions : o L*l = Surface Réalisation de cartographie de mesurage o S*h = Volume Loi de Mariotte= pression aux personnes exposées o Ouvrants : taille des fenêtres - Nature des parois o Lisse o Poreuse : augmentation des risques toxiques (absorptions) - Couleur des parois Modification des comportements des personnes. [...]
[...] Aujourd'hui, elles sont gérées par la CARSAT. La CARSAT a un droit de regard et fait des enquêtes lors d'accident. Code de la santé publique Le code de la santé publique impose des vaccins obligatoires. Code civil Tout homme est responsable de ces actes. L'employeur a une obligation de moyen et de résultats en mettant en place les sécurités et en préservant la santé des travailleurs. [...]
[...] Régime horaire de travail Horaires structurés : prévu, habituelle, répétitif - 1*8 Les niveaux d'exposition individuels (vibration, chimique 40h/semaine et 8h/jour Heure de prise de poste Heure de fin de poste Aujourd'hui les gens font 35h/semaine Le travail de week-end= 12 h*samedi+dimanche Attention aux équipes spécifiques avec des rythmes différents - 2*8 o 2*8-5 jours : problème majeur, attention aux rythmes biologiques (4h-12h/12h-20h) ou souhaitables h -13h/13h-21h), mais dans ce cas c'et la vie extra professionnelle qui est remise en cause. o 2*8-7 jours : tous les indicateurs sociaux sont au rouge, car les jours de repos ne sont pas fixes et sont hors week-end. Le taux d'absentéisme augmente. - 3*8 o Équipe fixe de nuit : élimination du personnel la première année, mais attention, car perte de la prime de nuit. [...]
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