La gestion des effectifs et de la masse salariale

Résumé du document

A priori, les notions d'effectifs et de masse salariale semblent, dans leur définition et leurs enjeux, deux éléments distincts à prendre en compte dans la gestion des ressources humaines. Néanmoins, une étude approfondie de leurs évolutions laisse apparaitre des corollaires non négligeables entre les deux notions. Ainsi, après avoir défini les termes de façon précise et contextualisée, nous verrons en quoi les décisions relatives à l'un participent de la variation de l'autre.Comme le définit Jean-Marie Peretti, l'effectif correspond au nombre de salariés employés dans une entreprise ou un établissement. Il existe de nombreuses modalités de décompte selon les objectifs retenus. Pour déterminer les différents seuils créateurs d'obligation, on retient comme une unité tous les salariés liés par un contrat de travail, y compris suspendu. Les salariés à temps partiel sont pris en compte au prorata. Les travailleurs temporaires sont pris en compte en nombre moyen. Il est nécessaire de compléter le terme effectif d'un ou plusieurs qualificatifs permettant de le définir précisément.

Extraits

[...] La précision apportée par les définitions suivantes permet de mieux apprécier les contours de la masse salariale. Ainsi, la masse salariale fiscale correspond au montant des rémunérations portées sur la déclaration des augmentations de salaire (DADS). La masse salariale de référence est quant à elle la masse calculée à partir de la masse salariale fiscale, après neutralisation de tous les éléments aléatoires (heures supplémentaires, maladie, grève, etc.) survenus au cours de l'année. Enfin, la masse salariale totale se compose du montant de la rémunération directe ainsi que de toutes les charges patronales liées. [...]

[...] Pour suivre cette évolution des effectifs, l'entreprise peut se référer au bilan social, qui présente tous les tableaux de bord. Le bilan social permet ainsi d'observer la mobilité géographique et la mobilité hiérarchique, qui constituent des éléments clefs dans la prise de décision en ressources humaines, dans la mesure où ces deux notions permettent d'adapter et de maintenir l'emploi au sein de l'entreprise, ainsi que de développer la mobilité professionnelle et géographique, et d'adapter au mieux les exigences du groupe et les aspirations du personnel. [...]

[...] L'effectif inscrit, c'est-à-dire l'effectif inscrit au registre du personnel. Il peut être instantané, saisi à un instant donné, ou moyen, calculé sur une certaine période. L'effectif payé, qui correspond à l'effectif inscrit dont on retire les salariés non payés du fait d'une suspension de leur contrat de travail. L'effectif permanent soit les salariés titulaires d'un contrat de travail à durée indéterminée à plein temps inscrits à l'effectif pendant toute l'année considérée. Effectif présent, englobant les salariés au travail et ceux qui sont assimilés par la loi à des salariés présents (salariés en congés payés, en congé pour événements familiaux, en formation, accidentés du travail). [...]

[...] Les augmentations individuelles, quant à elle, se répartissent en trois catégories et sont exprimées en pourcentage de la masse salariale de l'ensemble d'une population. Le glissement correspond aux augmentations accordées individuellement à des salariés sans que leur qualification ou la nature de leur travail ait changé. La technicité englobe les augmentations individuelles liées au changement de qualification d'un salarié (promotion). Enfin, le vieillissement constitue l'évolution de la rémunération due à l'augmentation individuelle des taux de prime d'ancienneté ou à l'application d'une grille d'augmentations automatiques liées à l'ancienneté. [...]

[...] Dans un premier temps, la gestion des effectifs permet de mieux appréhender la structure et la composition du personnel. Les enjeux portent à ce niveau sur une bonne connaissance du personnel de l'entreprise, qui peut ainsi permettre aux ressources humaines de mettre une politique de l'emploi ajustée à la situation de l'entreprise. Les phases importantes des divers processus propres aux ressources humaines (recrutement, formation, etc.) peuvent ainsi être particulièrement bien gérées et donner à l'entreprise tous les atouts pour ‘maximiser' les forces de ses employés. [...]