Procédure SST : surveillance et mesurage

Résumé du document

1 Objet / domaine d'application

1.1 Objet

La présente procédure a pour objet la description des actions de vérification de l'efficacité du système de management de la santé et de la sécurité au travail. Cela est fait par la mesure et la surveillance des performances de notre système de management de la santé et de la sécurité au travail (...)

Extraits

[...] Les interventions suite à des incidents, presque incident, détérioration de la santé, accidents se font après analyse et enquête. L'intervention peut aboutir à des mesures liées à des actions préventives ou correctives Enregistrements Les enregistrements des inspections de mesures et surveillance sont conservés par le responsable santé et sécurité. La conservation des enregistrements des opérations de maintenance compris calibration et étalonnage) de certaines machines et équipements est de la responsabilité du service maintenance. Les certificats de conformité des machines et les manuels d'utilisation sont aussi conservés dans le service maintenance. [...]

[...] La mise en place et le suivi des actions préventives se font sous l'autorité du responsable santé et sécurité. Quand il y a un soupçon pour une absence maladie une analyse est faite pour découvrir les causes. Si cela est lié à un environnement du travail une action est engagée. Quand un incident a été évité de peu (presque incident), une analyse est faite et une action est engagée. Quand une plainte liée à la santé et à la sécurité est déposée par un membre du personnel une analyse est faite et une action peut être engagée. [...]

[...] Les ressources et formations nécessaires sont assurés pour que ces personnes soient compétentes. Le responsable santé et sécurité et son équipe vérifient: la mise à jour de la politique de santé et de sécurité la mise en œuvre et l'atteinte des objectifs santé et sécurité l'efficacité des moyens de maîtrise l'efficacité des inspections la mise en place des actions préventives les moyens de protection individuels les propositions d'amélioration continue 3.3 Conformité réglementaire Le responsable santé et sécurité, en s'appuyant sur les données de la "Veille réglementaire", prend les dispositions pour que le système de management de la santé et de la sécurité au travail soit conforme aux exigences légales et réglementaires Conformité du SMSST aux exigences OHSAS 18001 La conformité du SMSST est effectuée lors des audits (Cf. [...]

[...] Les fiches de données sécurité des produits chimiques sont conservées par le responsable santé et sécurité. Les certificats délivrés par les organismes de vérification externes pour la conformité électricité et incendie sont archivés par le responsable santé et sécurité. [...]