1 Objet / domaine d'application
1.1 Objet
La présente procédure décrit les programmes établis et revus périodiquement pour détailler les actions à réaliser afin d'atteindre les objectifs fixés de notre système de management de la santé et de la sécurité au travail (...)
[...] L'implication du personnel de l'unité de travail est la garantie de réussite du programme. La direction donne son accord pour les ressources nécessaires, si besoin il y a. Chaque programme est affiché à un endroit approprié dans ou près de l'unité de travail dont il fait l'objet Inspection L'inspection de la mise en place et de l'efficacité de chaque programme est de la responsabilité des membres désignés par le responsable santé et sécurité en conformité avec la procédure "Mesures et surveillances". [...]
[...] Chaque programme est spécifique à une unité de travail Responsabilités Le responsable sécurité et santé a la responsabilité et l'autorité de veiller à la stricte application de cette procédure Généralités 2.1 Instructions et enregistrements Programme (091301) Planification des interventions (091302) 2.2 Définitions CHSCT: Comité d'Hygiène, de Sécurité et de Condition de Travail SMSST: système de management de la santé et de la sécurité au travail Unité de travail: d'un poste de travail à une situation de travail au sens large du terme 3. Déroulement 3.1 Méthode De notre politique santé et sécurité suivent les objectifs à atteindre. Pour atteindre un objectif un programme précis est mis en place. Chaque programme est établi et revu périodiquement. [...]
[...] La fréquence de ces inspections est déterminée dans le document "Inspection des programmes". Si nécessaire ces personnes auront suivi une formation sur la protection, la prévention et les méthodes d'inspection et de surveillance. La sensibilisation aux dangers et risques du personnel sur place fait partie de l'inspection des programmes Suivi et Enregistrement Le suivi des programmes s'effectue sous l'autorité du responsable santé et sécurité. L'avancement et la mise à jour des programmes est documentée et conservée. [...]
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