Procédure SST : identification des dangers

Résumé du document

1 Objet / domaine d'application

1.1 Objet

La présente procédure a pour objet de définir la méthode à suivre pour effectuer une identification des dangers, une évaluation des risques à partir de l'ensemble des activités, produits ou services de l'entreprise et déterminer les moyens de maîtrise et inspections applicables (...)

Extraits

[...] Le tableau "Critères d'évaluation" est utilisé pour enregistrer les risques par priorité. Nous utilisons 5 indices de gravité des risques: Les indices pour évaluer les risques par rapport à leur probabilité d'apparition sont aussi 3.5 Classement des risques Le niveau de risque peut être trouvé en multipliant les indices de gravité par celui de l'apparition pour chaque risque: On peut classer les risques et les actions à effectuer en utilisant le tableau suivant: 3.5 Inspections La détermination des inspections applicables est faite par rapport aux méthodes utilisées pour diminuer les dangers liés à la santé et la sécurité au travail. [...]

[...] Le document "Questionnaire d'audit SMSST" présente un support pour effectuer un audit interne santé et sécurité lors d'un démarrage projet ou pour un audit interne planifié Identification des dangers Cette étape consiste à faire un état des lieux et identifier les dangers (situations pouvant conduire à un incident potentiel). Pour cela le mieux est d'établir pour chaque unité de travail une liste des situations potentiellement dangereuses et des effets sur la santé du personnel en mettant à jour le document "Liste des dangers". [...]

[...] "Exigences légales" et "Document unique"). L'implication de l'ensemble du personnel pour trouver et identifier les situations potentielles dangereuses permet d'obtenir des résultats très complets. Pour cela: les dangers sont identifiés les risques évalués compris les risques acceptables) les actions pour leur maîtrise sont mises en place (détermination des moyens de maîtrise) Les facteurs humains (compétences et comportements) ne sont pas oubliés. Les activités des sous-traitants et visiteurs de l'entreprise sur les lieux de travail sont identifiés. [...]

[...] Identification des dangers 1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet 1.2 Domaine d'application 1.3 Responsabilités 2 Généralités 2.1 Instructions et enregistrements 2.2 Définitions 2.3 Sources 3 Déroulement 3.1 Analyse 3.2 Méthode 3.3 Identification des dangers 3.4 Evaluation des risques 3.5 Classement des risques 3.6 Inspections 3.7 Conservation 1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir la méthode à suivre pour effectuer une identification des dangers, une évaluation des risques à partir de l'ensemble des activités, produits ou services de l'entreprise et déterminer les moyens de maîtrise et inspections applicables Domaine d'application Cette procédure s'applique à l'ensemble des dangers lors de: l'analyse des dangers et risques l'état des lieux pendant la revue de direction l'introduction de nouveaux processus l'introduction de nouveaux produits l'introduction de nouvelles machines et nouveaux équipements modifications du système de management de la santé et de la sécurité au travail modifications de l'implantation de l'atelier l'introduction de nouvelles inspections 1.3 Responsabilités Le responsable santé et sécurité a la responsabilité et l'autorité de veiller à la stricte application de cette procédure Généralités 2.1 Instructions et enregistrements Liste des dangers (090101) Critères d'évaluation (090102) Questionnaire d'audit SMSST (PQBE33A03) Document unique (PQBE18A05) 2.2 Définitions Accident: événement non désiré causant la mort ou des dommages sur la santé ou l'environnement Danger: situation pouvant conduire à un incident potentiel Incident: événement qui peut entraîner une détérioration de la santé Prévention: mesure(s) pour exclure ou réduire l'apparition d'un danger potentiel Protection: mesure(s) pour réduire les conséquences d'un incident potentiel Risque: probabilité d'apparition d'un danger potentiel Unité de travail: d'un poste de travail à une situation de travail au sens large du terme SMSST: système de management de la santé et de la sécurité au travail 2.3 Sources Sources utilisées: CNRS (Centre National de la Recherche Scientifique) Bossons-fute (site animé bénévolement par des médecins du travail) AC-clermont (Académie Clermont Ferrand) Le document unique (article R230-1 du Code du travail) Le code du travail (http://www.legifrance.gouv.fr) Management du risque. Lignes directrices pour l'estimation des risques, AFNOR, FD X 50-252. Février Déroulement 3.1 Analyse La présente procédure permet d'identifier, de mettre en place et de tenir à jour la maîtrise des dangers et risques. Les exigences légales sont respectées (cf. [...]