Procédure environnement : objectifs, cibles et programmes environnementaux

Résumé du document

1. Objet / domaine d'application

1.1 Objet

La présente procédure a pour objet de décrire la méthode de définition des objectifs et des cibles afin de maîtriser les aspects environnementaux liés aux activités de l'entreprise, et de définir les modalités pratiques pour établir et assurer le suivi des programmes environnementaux (...)

Extraits

[...] Objectifs, cibles et programmes environnementaux 1. Objet / domaine d'application 1.1 Objet 1.2 Domaine d'application 2. Généralités 2.1 Responsabilités 2.2 Documents de référence 2.3 Définitions 3. Déroulement 3.1 Objectifs et cibles 3.2 Les programmes environnementaux 1. Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de décrire la méthode de définition des objectifs et des cibles afin de maîtriser les aspects environnementaux liés aux activités de l'entreprise, et de définir les modalités pratiques pour établir et assurer le suivi des programmes environnementaux Domaine d'application Les objectifs et cibles les programmes environnementaux qui en résultent sont définis par le responsable environnement et le groupe de travail environnement à partir des considérations suivantes : aspects significatifs détectés lors : o de l'analyse environnementale initiale o des analyses environnementales effectuées lors de l'introduction de nouveaux produits ou nouveaux procédés, (Cf. [...]

[...] Ces amendements sont laissés en grisé sur le programme initial afin de suivre ses évolutions dans le temps Solde d'un programme Les programmes environnementaux sont soldés par la Direction qui audite, signe et date le document à la demande du responsable environnement. Le programme soldé, le responsable environnement met à jour la liste des objectifs et cibles Document support des programmes Les programmes sont documentés en utilisant le cadre donné en instruction 6302 de cette procédure. Des documents peuvent être joints. Ce document, ainsi que les documents d'accompagnement sont classés dans le classeur Objectifs cibles et programmes par le responsable environnement chargé d'en assurer le suivi jusqu'au solde. [...]

[...] Généralités 2.1 Responsabilités Le responsable environnement a la responsabilité de veiller à la stricte application de cette procédure Documents de référence Analyse des aspects environnementaux Le Code Permanent Environnement et Nuisances" - CD mensuel Objectifs et cibles (6301) Programme environnemental (6302) 2.3 Définitions Objectif environnemental : But environnemental qu'un organisme se fixe, résultant de la politique environnementale, et quantifié dans les cas où cela est possible Cible environnementale : Exigence de performance détaillée, quantifiée si cela est possible, pouvant s'appliquer à l'ensemble ou à une partie de l'organisme, qui résulte des objectifs environnementaux, et qui doit être fixée et réalisée pour atteindre ces objectifs 3. Déroulement 3.1 Objectifs et cibles Les objectifs Des aspects environnementaux significatifs découlent les objectifs. Exemple : Rejets dans l'eau significatifs d'après l'analyse des aspects environnementaux (Cf. procédure "Analyse des aspects environnementaux") Diminuer les rejets dans l'eau constituera l'objectif Les cibles Chaque objectif est décliné en cibles. [...]

[...] Exemple : Réduire les émissions d'huile dans l'eau de X % sera une cible quantifiée liée à l'objectif diminuer les rejets dans l'eau Document support L'instruction 6301 "Objectifs et cibles" de la présente procédure est le document support des objectifs et des cibles en cours de réalisation dans l'entreprise, sur lequel figurent les responsabilités, les délais, ainsi que le statut du programme associé à chaque cible (soldé ou non). Le responsable environnement tient cette liste à jour et l'archive dans le classeur Objectifs, cibles, programmes Les programmes environnementaux Un programme environnemental est établi et maintenu pour chaque cible afin de permettre d'atteindre les objectifs et les cibles que la société s'est fixée (cf. le document 6302 "Programme environnemental". Un programme environnemental permet de détailler les actions à réaliser pour atteindre l'objectif et la cible associés au programme Actions Les programmes environnementaux sont déclinés en actions élémentaires. [...]