Modèle de procédure de maitrise des documents

Résumé du document

Modèle de procédure de maitrise des documents établie selon les exigences de norme ISO 9001 : 2000.

Extraits

[...] Le classement et la destruction des documents externes non valides est sous la charge des dits responsables. La version périmée des normes doit être retirée, classée et archivée pendant une durée de 3 années Forme et structure des documents internes : Codification des procédures, instructions et Formulaires : XY XY NN X Indicateur de révision du document de A à Z Numéro d'ordre d‘édition Indique le service concerné par le document Type de document : PR: Procédure / IN : Instruction PS: Processus Enregistrement/ F : Fiche . [...]

[...] Les destinataires sont tenus de s‘assurer que seuls les documents valides et approuvés sont en circulation Références et terminologie : Manuel qualité, Norme ISO 9000 :2000, Norme ISO 9001:2000 Système de management de la qualité : système de management permettant d‘orienter et de contrôler un organisme en matière de qualité. Processus : ensemble d‘activités corrélées ou interactives qui transforme des éléments d‘entrée en éléments de sortie. Procédure : manière spécifiée d‘effectuer une activité ou un processus. Instruction : façon détaillée et ordonnée d‘effectuer des étapes pour l‘exécution d‘une activité ou d‘une procédure. [...]

[...] Document : Procédure MAITRISE DES DOCUMENTS Réf. : Edition: Date : Page : 1/6 Sommaire : 1. Statut des modifications 2. But et objet 3. Domaine d‘application 4. Responsabilités 5. Références et terminologie 6. Forme et structure des documents internes 7. Elaboration, vérification, approbation et diffusion des documents internes 8. [...]

[...] Les exemplaires en circulation du document devenu non valable sont retirés et détruits par le responsable qualité en collaboration avec les responsables concernés Disponibilité : Les documents sont disponibles aux postes de travail et accessible à tous les concérnés Classement, archivage et destruction Document : Procédure MAITRISE DES DOCUMENTS Réf. : Edition: Date : Page : 6/6 La documentation est constamment revue et adaptée aux exigences de la société. Le responsable qualité classe les originaux de toutes les éditions des documents internes relatifs au système qualité, indiquant la date et le numéro de version en cours. Tous les documents sont classés et archivés selon la fiche (F-MQ-01). [...]

[...] L‘original est détruit après sa durée d‘archivage Maîtrise des documents internes électroniques : Accessibilité : tous les documents relatifs au SMQ vérifiés et approuvés sont enregistrés dans un répertoire réservé aux documents du SMQ. Ce répertoire est organisé en sous répertoires : processus, procédures, instructions et enregistrement. Seul, le responsable qualité a le droit d‘accès total au répertoire des documents SMQ. Sauvegarde : la sauvegarde des documents du SMQ est effectuée mensuellement par le responsable qualité par le biais graveur externe. [...]