Modèle de procédure exigé (maîtrise des actions correctives et préventives) établi selon les exigences de la norme ISO 9001 : 2000.
[...] Actions correctives 8. actions préventives 1. Statut des modifications : Document : Procédure MAITRISE DES ACTIONS CORRECTIVES ET PREVENTIVES Réf. : Edition: Date : Page : 2/6 2.Objet : La présente procédure a pour objet de définir les dispositions prises par ma société pour mettre en place et suivre les actions correctives et préventives afin d‘éliminer les causes de non- conformités réelles ou potentielles. A cet effet, cette procédure permet de s‘assurer que : Toute non-conformité détectée est documentée et que les responsables concernés en sont informés Les mesures correctives et préventives sont mises en Œuvre et suivies pour juger de leur efficacité Les modifications dans le système qualité qui résultent des actions correctives sont enregistrées 3. [...]
[...] Document : Procédure MAITRISE DES ACTIONS CORRECTIVES ET PREVENTIVES Réf. : PR/MQ/04 Edition: B Date : Décembre 2004 Page : 1/6 Sommaire : 1. Statut des modifications 2. Objet 3. Domaine d‘application 4. Abréviation et références 5. Responsabilité 6. [...]
[...] * les réclamations des clients. * les rapports de maintenance : Tableau de bord * les résultats d'audit * action corrective entreprise 8.2 Analyser : L'analyse est effectuée par le Responsable MQ et les responsables concernés pour détecter l'origine de l'erreur. Le problème potentiel identifié au terme de cette analyse est consigné sur le registre des AC/AP Décision : A partir des résultats obtenus de l'analyse, les participants décident à entreprendre. Les informations relatifs aux Actions Préventives prises sont enregistrés sur le registre des AC/AP et communiquées aux concernés pour action Exécution : Les responsables concernés par les Actions Préventives sont tenus de respecter les délais définis pour leur exécution Suivi : Le suivi est assuré par le Responsable MQ qui clôture l‘action en cas de réalisation ou ajournement pour une deuxième revue dans le cas de non-réalisation dans les délais fixés Enregistrer : Les actions clôturées sont enregistrées et un rappel des actions préventives réalisées est fait au début des Revues de Direction. [...]
[...] Ce traitement est effectué par les responsables concernés et le Responsable MQ. Le résultat de cette recherche est enregistré sur le registre des AC/AP F-MQ- Décision : Le RMQ détermine en concertation avec les responsables de services les Actions Correctives à entreprendre en vue d'éliminer les causes de non conformité. Les résultats sont communiqués aux concernés pour action Exécution : Les responsables concernés par les actions correctives sont tenus de respecter les délais définis pour leur exécution Suivi : Le suivi est assuré par le Responsable MQ qui clôture l‘action en cas de réalisation ou ajournement pour une deuxième revue dans le cas de non-réalisation dans les délais fixés Enregistrer : Les actions clôturées sont enregistrées et classées et un rappel des actions correctives réalisées est fait au début des réunions mensuelles. [...]
[...] Responsabilité: La mise en Œuvre de cette procédure est sous la responsabilité du responsable qualité et des responsables concernés qui doivent veiller au respect des modalités afférentes à l‘ensemble du processus ; dés la détection des non-conformités jusqu‘au retour de l‘information concernant le résultat de l‘action mise en Œuvre Destinataires : Document : Procédure MAITRISE DES ACTIONS CORRECTIVES ET PREVENTIVES Réf. : PR/MQ/04 Edition: B Date : Décembre 2004 Page : Actions Correctives Début R. Client R. Fournisseur Rapport NC Rapport AI RDD/ MSC/RP 7.1 Détection des NC 7.2 Analyse 7.2 Analyse 7.3 Décision Registre des AC/AP F-MQ- Exécution 7.5 Suivi Non Ok Oui 7.6 Enregistrement Registre des AC/AP F-MQ-19 Fin Document : Procédure MAITRISE DES ACTIONS CORRECTIVES ET PREVENTIVES Réf. [...]
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