Procédure environnement : introduction des produits chimiques sur le site

Résumé du document

1. Objet / domaine d'application

1.1 Objet

La présente procédure a pour objet de contrôler l'accès des produits chimiques sur le site dans le but de maîtriser leur utilisation afin de limiter les risques liés à l'utilisation de ces produits (...)

Extraits

[...] Les FDS, accompagnées de l'instruction peuvent être envoyées par courrier ou par FAX au Médecin du Travail Etiquetage Lorsque la commande est approuvée et que le produit doit être étiqueté au magasin, le Responsable Environnement donne les indications nécessaires au magasin (cf. procédure "Etiquetage des produits chimiques"). Note : Le délai d'introduction d'un produit chimique peut être réduit en utilisant la phase produit à l'essai s'il s'agit d'un essai Produits à l'essai Toute personne désirant utiliser des produits à l'essai doit le faire avec l'autorisation de son superviseur et la non objection du service sécurité (responsable sécurité ou environnement). [...]

[...] Si ce dernier point n'est pas connu, l'utilisateur doit demander au vendeur de reprendre les produits usagés et les produits neufs non utilisés. La fiche de donnée de sécurité est nécessaire car les risques principaux doivent être connus. Les produits doivent être identifiés produits à l'essai selon les modalités définies dans "Etiquetage des produits chimiques". Les pictogrammes, les R et S sont définis par le service sécurité ou environnement (d'après la FDS du produit à l'essai). Le statut produit à l'essai ne doit pas excéder deux mois. [...]

[...] A l'issue de l'essai, les produits à conserver sont introduits dans l'inventaire du site, les autres sont détruits (cf. procédure "Maîtrise de la gestion des déchets") ou retournés chez le fournisseur. Un suivi de l'introduction des échantillons est enregistré par le responsable environnement (Cf. "Suivi des échantillons") Conséquences du non respect de cette instruction Le non respect de cette instruction peut conduire à employer sur le site des produits dangereux pour la santé des personnes qui les utilisent, dangereux pour l'environnement, ou dangereux pour la sécurité du site sans mettre en œuvre des protections nécessaires à leur utilisation. [...]

[...] Introduction des produits chimiques sur le site 1. Objet / domaine d'application 1.1 Objet 1.2 Domaine d'application 2. Généralités 2.1 Responsabilités 2.2 Instructions 3. Déroulement 3.1 Responsabilité et autorité 3.2 Substances faisant l'objet d'un accès limité 3.3 Achat d'un produit chimique 3.4 Le rôle du médecin de travail 3.5 Etiquetage 3.6 Produits à l'essai 3.7 Conséquences du non respect de cette instruction 1. Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de contrôler l'accès des produits chimiques sur le site dans le but de maîtriser leur utilisation afin de limiter les risques liés à l'utilisation de ces produits Domaine d'application Cette procédure concerne l'ensemble du site, pour l'achat, l'introduction d'échantillons gratuits, les produits à l'essai ainsi que les produits utilisés par les sous traitants Généralités 2.1 Responsabilités Le responsable environnement a la responsabilité de veiller à la stricte application de cette procédure. [...]