Procédure environnement : surveillance et mesurage

Résumé du document

1. Objet / domaine d'application

1.1 Objet

La présente procédure a pour objet la description des procédures de surveillance et de mesurage des opérations et activités qui peuvent avoir un impact environnemental significatif (...)

Extraits

[...] "Sondage mensuel des personnels") Evaluation des fournisseurs L'évaluation des fournisseurs du point de vue de leurs performances environnementales et de leur conformité à la réglementation est mesurée par les achats avec une remise à jour annuelle après l'envoi du questionnaire environnement fournisseurs Conformité réglementaire L'évaluation de la conformité réglementaire du site est surveillée régulièrement (cf. procédure "Evaluation de la conformité") et mesurée régulièrement selon la "Planification des interventions" Conformité de SME avec les exigences de la norme ISO La conformité du SME avec les exigences de la norme ISO est effectuée lors des audits du SME (Cf. procédure "Audit interne") Aspects environnementaux du site La prise en compte des aspects environnementaux et le niveau de maîtrise opérationnelle de ces aspects sont surveillés et mesurés au travers des audits des aspects environnementaux. [...]

[...] Un bilan mensuel est effectué par le responsable de la réception Surveillance et mesurage des déchets DIB Chaque récépissé indiquant le nombre de bennes remises pour enfouissement est classé par le service du magasin puis enregistré mensuellement à réception de la facture par le responsable du magasin dans l'outil informatique de suivi des coûts des déchets. Une benne représente un volume de 20 m Déchets d'emballage cartons et papier Chaque récépissé indiquant le nombre de balles de carton / papier remises pour recyclage est classé par le service du magasin puis est enregistré mensuellement à réception de la facture par le responsable du magasin dans l'outil informatique de suivi des coûts des déchets. [...]

[...] La masse indiquée sur le BSDI par le service magasin / expédition est mesurée à l'aide de la balance expédition après pesée de chaque palette Pots de crème à braser et crème à braser repris par le fournisseur Chaque palette de colis de pots de crème à braser vides ou contenant de la crème à braser usagée est pesée par le service magasin / expédition. La masse est enregistrée par le responsable environnement dans l'outil informatique de suivi des déchets Crasses de soudure Chaque récépissé indiquant la masse contenue dans les consignes des crasses de soudure est classé par le service du magasin puis est enregistré par le responsable du magasin dans l'outil informatique de suivi des déchets Pattes de composants Chaque récépissé indiquant la masse contenue dans les sept consignes de pattes de composants est classé par le service du magasin puis est enregistré périodiquement par le responsable du magasin dans l'outil informatique de suivi des déchets Les rebuts de composants (DEEE) A chaque enlèvement des rebuts de composants (DEEE ou déchets d'équipements électriques et électroniques), le service des expéditions pèse la masse des rebuts expédiés. [...]

[...] (Cf. procédure "Audit interne") Enregistrements et certificats Les enregistrements des opérations de maintenance de certains appareils (groupe froid, chaudière) sont contrôlés en enregistrés par la maintenance. Les certificats et les récépissés exigibles pour chaque filière d'élimination des déchets sont archivés par le responsable environnement Equipement de surveillance La balance du service expéditions est contrôlée par le service métrologie. [...]

[...] Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet la description des procédures de surveillance et de mesurage des opérations et activités qui peuvent avoir un impact environnemental significatif Domaine d'application La présente procédure s'applique à l'ensemble des activités et opérations qui peuvent avoir un impact environnemental significatif, notamment l'enregistrement des informations permettant le suivi de la performance, les contrôles opérationnels appropriés, et la conformité aux objectifs et cibles environnementaux de l'organisme Généralités 2.1 Responsabilités Le responsable environnement a la responsabilité de veiller à la stricte application de cette procédure Instructions Sondage mensuel des personnels (7201) Coûts et quantités des déchets (suivi) (7202) Suivi des consommations (7203) Planification des interventions (7204) 2.3 Glossaire BSDI - Bordereau de Suivi d'élimination des Déchets Industriels DIB - Déchets Industriels Banals DEEE - Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques CHSCT - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail 3. Déroulement 3.1 Surveillance et mesurage des flux entrants Eau Les consommations d'eau font l'objet d'un suivi effectué par la maintenance d'après les factures annuelles d'eau (cf. "Suivi des consommations") Electricité - gaz Les consommations d'électricité et de gaz sont l'objet d'une surveillance et d'un mesurage mensuel d'après un relevé mensuel effectué par la maintenance (Cf. "Suivi des consommations") Volumes réceptionnés Les volumes réceptionnés sont l'objet d'un mesurage permanent par les personnels de réception. [...]